-
Mardi 19 novembre 2019Session 2019 – 2020
Éventuellement, suite de l'examen pour avis du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n° 2274) (Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis).
-
Mardi 19 novembre 2019Session 2019 – 2020
Examen pour avis, du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n° 2274) (Mme Graziella Melchior, rapporteure pour avis).
-
Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer ;
Audition du Directeur de l'Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM) ;
Communication de Mme Cécile Rilhac sur « La formation continue, facteur d'insertion ? » (rapport de la CNEPEOM) ;
Modification à la composition du Bureau ;
Questions diverses. -
Jeudi 24 octobre 2019Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (n° 2272) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Outre-mer (M. Olivier SERVA, rapporteur spécial)
– Écologie, développement et mobilité durables, et sur l'article 76, rattaché :
– Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables (M. Éric COQUEREL, rapporteur spécial)
– Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie et comptes spéciaux Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale et Transition énergétique (M. Julien AUBERT, rapporteur spécial)
– Infrastructures et services de transports ; compte spécial Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (Mme Anne-Laure CATTELOT et M. Benoît SIMIAN, rapporteurs spéciaux)
– Affaires maritimes (M. Saïd AHAMADA, rapporteur spécial) -
Mercredi 23 octobre 2019Session 2019 – 2020
Examen de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2020 :
- mission « Outre-mer » :
. Outre-mer (M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis).
- mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
. Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis).
. Économie sociale et solidaire (Mme Barbara Bessot-Ballot, rapporteure pour avis). -
À 9 heures :
- Adoption du relevé de décisions de la réunion du 20 juin 2019 ;
- Nomination de rapporteurs sur la mission d'information relative au grand âge et à la dépendance dans les outre-mer ;
- Audition de M. Gérard Bally, président d'Eurodom, au sujet des difficultés rencontrées par la filière sucrière ultra-marine ;
À 10 heures :
- Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ville et du Logement ;
- Présentation du rapport d'information sur la production audiovisuelle dans les outre-mer (M. Claireaux et Mme Sage, rapporteurs) ;
- Questions diverses. -
Mardi 7 mai 2019Session 2018 – 2019
Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, d'orientation des mobilités (n° 1831) (M. Damien Adam, rapporteur pour avis);
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908).
Création d'une mission d'information commune à la commission des affaires économiques et à la commission des finances, et associant la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur les coûts économiques, sociaux et budgétaires des blocages, violences et dégradations commis en marge du mouvement des « Gilets jaunes » -
Mercredi 30 janvier 2019Session 2018 – 2019
Examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (Mme Célia de Lavergne, rapporteure pour avis)
Nomination d'un rapporteur de la proposition de loi de Mme Bénédicte Taurine demandant l'interdiction du glyphosate (n° 1560) -
Mercredi 21 novembre 2018Session 2018 – 2019
Nomination d'un secrétaire de la Délégation ;
Audition de M. Franck RIESTER, Ministre de la Culture ;
Présentation des actions de l'association Qualitropic en faveur du développement de la bioéconomie tropicale
Publication des actes du colloque du 18 octobre 2018 sur la drépanocytose
Questions diverses. -
Mercredi 24 octobre 2018Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) ; examen et vote sur les crédits des missions :
– Outre-mer (M. Olivier SERVA, rapporteur spécial)
– Administration générale et territoriale de l'État (M. Jacques SAVATIER, rapporteur spécial)
Guadeloupe (3e circonscription)
| Mandat en cours