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Mardi 14 septembre 2021Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le bilan de l'opération Apagan.
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Mardi 29 juin 2021Session 2020 – 2021
Audition, à huis clos, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le rapport au Parlement 2021 sur les exportations d'armement de la France
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Lundi 7 juin 2021Session 2020 – 2021
– Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (n° 4078) (M. Florent Boudié, rapporteur général et rapporteur pour le chapitre I du titre II, Mme Laurence Vichnievsky, rapporteure pour le chapitre I du titre Ier, M. Éric Poulliat, rapporteur pour le chapitre II du titre Ier, Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure pour le chapitre III du titre Ier, Mme Laetitia Avia, rapporteure pour le chapitre IV du titre Ier, Mme Anne Brugnera, rapporteure pour le chapitre V du titre Ier, M. Sacha Houlié, rapporteur pour les chapitres II et III du titre II, et pour les titres III et IV)
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Mardi 4 mai 2021Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées
Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement (n° 4104) -
Mercredi 14 avril 2021Session 2020 – 2021
Examen de la proposition de loi organique instaurant une procédure de parrainages citoyens pour la candidature à l'élection présidentielle (nº 3478) (M. Jean-Luc Mélenchon, rapporteur) ;
Examen de la proposition de loi visant à instaurer la proportionnelle intégrale au scrutin législatif (n° 4013) (M. Jean-Luc Mélenchon, rapporteur);
Nomination de rapporteurs :
– sur le projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (sous réserve de son dépôt) ;
– sur le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (sous réserve de son dépôt) ;
– sur le projet de loi organique relatif aux magistrats exerçant à titre temporaire, aux magistrats honoraires exerçant des fonctions juridictionnelles et aux avocats honoraires exerçant des fonctions juridictionnelles au sein des cours d'assises ou des cours criminelles (sous réserve de son dépôt) ;
– sur la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs‑pompiers (n° 3162). -
Mercredi 7 avril 2021Session 2020 – 2021
Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur les personnels civils du Ministère des Armées (co-rapporteurs : MM. Alexis Corbière et Jean-Charles Larsonneur).
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Vendredi 19 février 2021Session 2020 – 2021
Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
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Mardi 9 février 2021Session 2020 – 2021
Audition, à huis clos, de M. Laurent Nuñez, coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme.
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Samedi 23 janvier 2021Session 2020 – 2021
– Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
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Samedi 23 janvier 2021Session 2020 – 2021
– Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)
Seine-Saint-Denis (7e circonscription)
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