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Jeudi 6 mai 2021Session 2020 – 2021
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports, sur lesprochaines étapes du déconfinement
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Jeudi 6 mai 2021Session 2020 – 2021
Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les prochaines étapes du déconfinement
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Mercredi 5 mai 2021Session 2020 – 2021
– suite de l'examen de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (n° 4000) (Mme Marie-Pierre Rixain, rapporteure)
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Mercredi 5 mai 2021Session 2020 – 2021
– examen de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle (n° 4000) (Mme Marie-Pierre Rixain, rapporteure)
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Mardi 16 mars 2021Session 2020 – 2021
– À l'issue du vote solennel, audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, sur le programme en faveur de l'égalité des chances pour l'accès à la fonction publique
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Mardi 9 mars 2021Session 2020 – 2021
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
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Mercredi 3 mars 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'ordre du jour du matin.
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Mercredi 3 mars 2021Session 2020 – 2021
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (n° 3796) (Mme Alexandra Louis, rapporteure) ;
Nomination de rapporteurs :
- sur la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention n° Sénat 362 (2020-2021) ;
- sur la proposition de loi visant à mieux lutter contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (n° 3443) ;
- sur la proposition de loi relative aux contrôles d'identité (n° 3845) ;
- sur la proposition de loi visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (n° 3848) ;
- sur l'application de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (n° 3796) (Mme Alexandra Louis, rapporteure). -
Mercredi 10 février 2021Session 2020 – 2021
Suite de l'ordre du jour du matin.
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Mercredi 10 février 2021Session 2020 – 2021
Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, visant à renforcer le droit à l'avortement (n° 3793) (Mmes Marie Noëlle Battistel et Albane Gaillot, rapporteures)
Examen de la proposition de loi relative à la création d'une aide individuelle à l'émancipation solidaire (n° 3724) (MM. Boris Vallaud et Hervé Saulignac, rapporteurs)
Examen de la proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes du covid-19 (n° 3723) (M. Régis Juanico, rapporteur)
Examen de la proposition de loi pour une limite décente des écarts de revenus (n° 3094) (M. Dominique Potier, rapporteur)
Val-de-Marne (11e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)