-
Jeudi 12 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur des articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure des articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur du titre II, M. Philippe Berta, rapporteur des titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur du titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure des titres VI et VII)
-
Mercredi 11 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur des articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure des articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur du titre II, M. Philippe Berta, rapporteur des titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur du titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure des titres VI et VII)
-
Mardi 21 mai 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
-
Jeudi 16 mai 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
-
Jeudi 16 mai 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
-
Mardi 14 mai 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831) (M. Bruno Millienne, Mme Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit, Mmes Bérangère Abba et Zivka Park, rapporteurs)
-
Mercredi 3 avril 2019Session 2018 – 2019
Audition de M. Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires, et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement, et de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé du numérique, sur le bilan de la mise en oeuvre du New Deal mobile ;
nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi d'orientation des mobilités (n° 1831). -
Mercredi 6 février 2019Session 2018 – 2019
Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées.
-
Mercredi 28 novembre 2018Session 2018 – 2019
Audition de l'ingénieur général Jean Charles Ferré, directeur central du service des essences des armées ;
-
Mercredi 7 novembre 2018Session 2018 – 2019
Suite de l'ordre du jour de la réunion de 17 heures 15
Haute-Savoie (2e circonscription)
| Mandat clos le 29 janvier 2022 (15e législature)