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Mercredi 20 novembre 2019Session 2019 – 2020
Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Manuel Lafont Rapnouil, directeur du centre d'analyse, de prévision et de stratégie (CAPS) et de M. Thomas Gomart, directeur de l'institut français des relations internationales (IFRI) sur l'évolution de la conflictualité dans le monde à l'horizon 2050.
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Jeudi 7 novembre 2019Session 2019 – 2020
Examen de la note scientifique sur neurosciences et responsabilité de l'enfant (Michel Amiel, sénateur, rapporteur) ;
Examen de la note scientifique sur les enjeux sanitaires du cannabis (Huguette Tiegna, députée, rapporteure) ;
Point sur les suites de la note scientifique n° 14 sur la reconnaissance faciale (Didier Baichère, député, rapporteur) ;
Examen des conclusions de l'audition publique du 29 octobre 2019 sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) les 27 et 28 novembre 2019 à Séville ;
Examen de la note de méthodologie sur l'étude sur la pollution plastique (Philippe Bolo, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs).
Désignation de quatre membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) ;
Questions diverses. -
Mercredi 23 octobre 2019Session 2019 – 2020
Suite de l'ordre du jour de la matinée.
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Mercredi 23 octobre 2019Session 2019 – 2020
— Désignation de rapporteurs et de membres de missions d'information.
— Désignation de rapporteurs pour avis sur deux projets de lois :
• Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l'acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien (n° 2043) ;
• Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de la République d'Albanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de l'accord de coopération en matière de défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre (n° 1631).
— Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272) :
• Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis) ;
• Mission « Défense » : Environnement et prospective de la politique de défense (M. Didier Baichère, rapporteur pour avis) ; Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ; Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis) ; Préparation et emploi des forces : Marine (M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis) ; Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ; Équipement des forces — dissuasion (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis). -
Vendredi 13 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur des articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure des articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur du titre II, M. Philippe Berta, rapporteur des titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur du titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure des titres VI et VII)
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Jeudi 12 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur des articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure des articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur du titre II, M. Philippe Berta, rapporteur des titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur du titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure des titres VI et VII)
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Mardi 10 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur des articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure des articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur du titre II, M. Philippe Berta, rapporteur des titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur du titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure des titres VI et VII)
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Jeudi 18 juillet 2019Session 2018 – 2019
Examen de notes scientifiques :
- Reconnaissance faciale (Rapporteur : Didier Baichère, député) ;
- Ordinateur et informatique quantiques (Rapporteur : Cédric Villani, député) ;
- Cryptographie quantique et post-quantique (Rapporteur : Cédric Villani, député) ;
- Politique vaccinale en France (Rapporteurs : Jean-François Eliaou, Cédric Villani, députés, et Florence Lassarade, sénatrice). -
Vendredi 3 mai 2019Session 2018 – 2019
Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transformation de la fonction publique (n° 1802) (Mme Émilie Chalas, rapporteure)
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Mardi 5 février 2019Session 2018 – 2019
– Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (Mme Yolaine de Courson, rapporteure)
Yvelines (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)