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Mercredi 9 mars 2022Session 2021 – 2022
Examen du rapport sur la « science ouverte » (Laure Darcos, Pierre Ouzoulias et Pierre Henriet, rapporteurs)
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Jeudi 3 février 2022Session 2021 – 2022
Examen des articles, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à démocratiser le sport, à améliorer la gouvernance des fédérations sportives et à sécuriser les conditions d'exercice du sport professionnel (n° 4930) (Mme Céline Calvez, M. Pierre Alain Raphan et M. Cédric Roussel, rapporteurs)
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Mercredi 2 février 2022Session 2021 – 2022
Audition de M. Antoine Petit, dont la nomination à la présidence du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par le Président de la République
Vote à bulletins secrets sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution -
Mardi 16 novembre 2021Session 2021 – 2022
– Suite de l'examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (Mme Laurianne Rossi et M. Jean-Claude Leclabart, rapporteurs pour avis) : en présence de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, discussion générale et examen, par priorité, des articles 9 à 9 quinquies, 13 à 13 quater, 61 et 62 (1).
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Mardi 28 septembre 2021Session 2020 – 2021
– Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur la rentrée universitaire
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Lundi 7 juin 2021Session 2020 – 2021
– Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, confortant le respect des principes de la République et de lutte contre le séparatisme (n° 4078) (M. Florent Boudié, rapporteur général, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Poulliat, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Laetitia Avia, Mme Anne Brugnera, M. Sacha Houlié, rapporteurs)
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Mercredi 26 mai 2021Session 2020 – 2021
– commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère des solidarités et de la santé
Discussion unique (ministres : M. Olivier VÉRAN) :
– mission Santé : Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale ;
– mission Solidarité, insertion et égalité des chances, Mme Stella DUPONT et M. Patrice ANATO, rapporteurs spéciaux.
– commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Discussion unique (ministre : Mme Frédérique VIDAL) :
– mission Recherche et enseignement supérieur :
- Recherche : M. Francis CHOUAT, rapporteur spécial ;
- Enseignement supérieur et vie étudiante : M. Fabrice LE VIGOUREUX, rapporteur spécial. -
Mardi 9 mars 2021Session 2020 – 2021
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
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Jeudi 4 mars 2021Session 2020 – 2021
Examen de la note scientifique « Phages » (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) ;
Examen du rapport « Intégrité scientifique » (Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteurs). -
Mardi 19 janvier 2021Session 2020 – 2021
– Suite de l'examen du projet de loi confortant le respect des principes de la République (n° 3649 rect.)