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Jeudi 28 novembre 2019Session 2019 – 2020
Colloque sur le thème du conseil scientifique avec M. Peter Gluckman, président du réseau international de conseil scientifique aux gouvernements et ancien conseiller scientifique en chef de Nouvelle-Zélande, de M. Rémi Quirion, scientifique en chef du Québec, de M. Rolf Heuer, physicien au CERN, membre du mécanisme de conseil scientifique de la Commission européenne (SAM), de M. Johannes Klumpers, chef de l'unité SAM à la Commission européenne, direction générale Recherche et innovation, de M. Patrick Vallance, conseiller scientifique en chef du Gouvernement pour le Royaume-Uni (à confirmer), et de M. Émilien Schulz, sociologue, coordonnateur du dossier « L'OPECST, trente ans d'évaluations des choix scientifiques et technologiques au Parlement » pour la revue d'histoire de la recherche contemporaine du CNRS.
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Jeudi 17 octobre 2019Session 2019 – 2020
- Examen de la note scientifique sur les satellites et leurs applications (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) ;
- Examen des conclusions des auditions publiques sur les nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : l'avenir du nucléaire et les énergies renouvelables (Gérard Longuet, sénateur, Cédric Villani, député, et Émilie Cariou, députée, rapporteurs) ;
- Examen des notes de méthodologie sur les études :
• Intégrité et publications scientifiques (Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteurs) ;
• Valorisation énergétique des terres agricoles (Roland Courteau, sénateur, et Jean-Luc Fugit, député, rapporteurs). -
Session 2018 – 2019
- Examen des conclusions des auditions publiques sur les nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : l'avenir du nucléaire et les énergies renouvelables (Gérard Longuet, sénateur, Cédric Villani, député, et Émilie Cariou, députée, rapporteurs) 2
- Examen de la note scientifique sur les satellites et leurs applications (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) 8
- Examen des notes de méthodologie sur les études :
• Valorisation énergétique des terres agricoles (Roland Courteau, sénateur, et Jean-Luc Fugit, député, rapporteurs). 16
• Intégrité et publications scientifiques (Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteurs). 19 -
Mardi 10 septembre 2019Session 2018 – 2019
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur la rentrée scolaire
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Jeudi 23 mai 2019Session 2018 – 2019
Audition publique, ouverte à la presse, sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris.
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Jeudi 16 mai 2019Session 2018 – 2019
Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour l'année 2018 de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, par M. Bernard Doroszczuk, président de l'ASN.
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Jeudi 6 décembre 2018Session 2018 – 2019
À 10 heures :
- Examen d'une note courte sur l'exploration de Mars (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) ;
- Examen des conclusions de l'audition publique sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G (Gérard Longuet, sénateur, et Pierre Henriet, député, rapporteurs). -
Mercredi 21 novembre 2018Session 2018 – 2019
Audition de M. Gilles Bloch, dont la nomination à la présidence de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) est envisagée par le Président de la République
Vote à bulletins secrets sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
Désignation de rapporteurs pour des missions flashs sur les thèmes suivants :
·Les nouvelles charges en matière de sécurité pour les salles de spectacle et les festivals
·Précocité et troubles associés : quelle prise en charge à l'école ?
·Première évaluation du Loto du patrimoine
Désignation de rapporteurs pour l'évaluation de la loi n° 2015-737 du 25 juin 2015 portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (article 145-7 du Règlement) -
Mercredi 7 novembre 2018Session 2018 – 2019
Projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
·Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
·Examen pour avis et vote des crédits de la mission " Recherche et Enseignement supérieur " :
Recherche (M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis)
Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis) -
Jeudi 27 septembre 2018Session 2017 – 2018
Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) sur son rapport d'activité 2017, en application de l'article L.142-1 du code de la construction et de l'habitation ;
Examen d'une note méthodologique sur le rapport consacré aux scénarios technologiques à envisager pour atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 (M. Stéphane Piednoir et Mme Huguette Tiegna, rapporteurs) ;
A 10h30, présentation, ouverte à la presse, de la note de M. Cédric Villani, premier vice-président, en réponse à la demande de la présidente de la commission des Lois de l'Assemblée nationale, en appui à sa mission d'information flash chargée d'étudier les incidences d'une évolution du mode de scrutin des députés.