-
Jeudi 17 septembre 2020Session 2019 – 2020
Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
-
Mercredi 16 septembre 2020Session 2019 – 2020
Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
-
Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur la protection du bien-être animal au sein de l'Union européenne (Mme Typhanie Degois rapporteure)
Examen des textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution -
Lundi 14 septembre 2020Session 2019 – 2020
Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
-
Jeudi 2 juillet 2020Session 2019 – 2020
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange.
-
Audition, conjointe avec les commission des affaires européennes et des affaires économiques du Sénat, de Mme Margrethe Vestager, vice-Présidente de la Commission européenne chargée du numérique et de la concurrence
-
Mercredi 3 juin 2020Session 2019 – 2020
– restitution des échanges avec les groupes politiques ;
– comparaisons internationales : présentation d'exemples étrangers et échange de vues. -
Mercredi 13 mai 2020Session 2019 – 2020
– Lancement des travaux par le Président de l'Assemblée nationale ;
– Échanges de vues sur le programme de travail. -
audition par visioconférence de M. Pascal Lamy, président de l'Institut Jacques Delors
-
Jeudi 5 mars 2020Session 2019 – 2020
– Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
Hauts-de-Seine (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)