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Mercredi 22 novembre 2017Session 2017 – 2018
Audition de M. Jean Castex, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383)
Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (sous réserve de son dépôt)
Désignation des membres de la mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques -
Mercredi 15 novembre 2017Session 2017 – 2018
Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture, en préalable au conseil des ministres européens de la culture du 21 novembre 2017
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi de M. Michel Zumkeller visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels (n° 248) -
Audition conjointe avec la commission des affaires culturelles de Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture, préalable au Conseil " Culture, Sports " du 21 novembre 2017 ;
Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution. -
Mercredi 8 novembre 2017Session 2017 – 2018
– Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Vendredi 3 novembre 2017Session 2017 – 2018
– Projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) :
• Vote, à l'issue de la commission élargie, des crédits de la mission « Enseignement scolaire » (Mme Anne-Christine Lang et M. Bertrand Sorre, rapporteurs pour avis) -
Mercredi 25 octobre 2017Session 2017 – 2018
– à l'issue de la commission élargie, suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (Mmes Perrine GOULET et Sarah EL HAÏRY, rapporteures spéciales)
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Mercredi 11 octobre 2017Session 2017 – 2018
– Désignation de deux rapporteurs pour la mission flash de suivi des propositions de la mission d'information sur les relations entre l'école et les parents (rapport n° 2117, déposé le du 9 juillet 2014 et présenté par Mme Valérie Corre)
– Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées -
Mercredi 4 octobre 2017Session 2017 – 2018
– Désignation, en application de l'article 145-7 du Règlement, de deux rapporteurs pour l'évaluation de la loi n° 2014-779 du 8 juillet encadrant les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition
– Audition, en application des articles 47-4 et 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde, sur son rapport d'orientation et l'exécution du contrat d'objectifs de moyens de la société en 2016 -
Mardi 3 octobre 2017Session 2017 – 2018
– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, sur la rentrée scolaire
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Mercredi 27 septembre 2017Session 2016 – 2017
– Désignation des membres du groupe de travail sur les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris en 2024
– Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'État chargé du numérique
Hauts-de-Seine (10e circonscription)
| Mandat clos le 22 juillet 2022 (16e législature)