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Mardi 26 octobre 2021Session 2021 – 2022
Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur la place des énergies renouvelables (EnR) dans le mix électrique.
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Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
– Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
- Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
. Recherche dans les domaines du développement durable, de la gestion des milieux et des ressources (Mme Sophie Métadier, rapporteure pour avis)
- Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
. Politiques de développement durable (M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis) -
Jeudi 23 septembre 2021Session 2020 – 2021
– Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, co-présidente du groupe de travail n° 1 du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
(GIEC), sur le rapport Changement climatique 2021 : Base des sciences physiques (août 2021). -
Jeudi 23 septembre 2021Session 2020 – 2021
– Présentation du rapport de la commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
(Elisabeth Toutut-Picard, présidente, Sandrine Josso, rapporteure, de la commission d'enquête). -
Jeudi 15 juillet 2021Session 2020 – 2021
Audition d'Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB), sur le rapport annuel du Centre pour 2020
Examen des conclusions de l'audition publique sur « Le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé » (Cédric Villani, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs) -
Jeudi 8 juillet 2021Session 2020 – 2021
– Nomination d'un rapporteur sur les pétitions renvoyées à la commission ;
– Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur le volet climatique et environnemental du plan stratégique national élaboré dans le cadre de la politique agricole commune ; -
Mercredi 9 juin 2021Session 2020 – 2021
Examen de la proposition de loi relative à la mise en place des plans de prévention des risques technologiques pour les installations abritant en permanence des ouvrages d'infrastructures de stationnement, chargement ou déchargement de matières dangereuses (M. Jean-Paul Lecoq, rapporteur) (n° 3266)
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Jeudi 15 avril 2021Session 2020 – 2021
Examen de la note scientifique « Les modes de production de l'hydrogène » (Gérard Longuet, sénateur, rapporteur)
Communication de Didier Baichère, député, sur son projet de PPL « Reconnaissance faciale et intelligence artificielle »
Nomination de trois membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire -
Jeudi 8 avril 2021Session 2020 – 2021
– Examen de la note scientifique « Les enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge » (Antoine Herth, député, rapporteur) ;
– Audition publique sur « Les symptômes prolongés après un Covid, ou “Covid long” » (Jean-François Eliaou, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, Gérard Leseul, rapporteurs). -
Mercredi 7 avril 2021Session 2020 – 2021
– Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à la limitation des impacts négatifs de la publicité (n° 4019) ;
– Audition, suivie d'un vote, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Jean Christophe Niel, dont la nomination est envisagée aux fonctions de directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) (Mme Mathilde Panot, rapporteure).