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8 août 2023Rubrique : pauvretéTitre : Lutte contre la grande pauvretéQuestion sans réponse
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25 juillet 2023Rubrique : sang et organes humainsTitre : Moyens de l'Établissement français du sangRéponse publiée le 12 décembre 2023
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25 juillet 2023Rubrique : consommationTitre : Rapport sur l'encadrement des marges des distributeurs sur les SIQORéponse publiée le 15 août 2023
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25 juillet 2023Rubrique : agricultureTitre : Filière de production de fleurs de tilleul et politique agricole commune (PAC)Question sans réponse
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4 juillet 2023Rubrique : eau et assainissementTitre : Droits humains à l'eau et à l'assainissement pour les personnes exiléesQuestion sans réponse
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21 juin 2023Rubrique : ruralitéTitre : Tenue et l'équipement des gardes champêtres territoriaux - police ruraleQuestion posée en séance
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20 juin 2023Rubrique : politique extérieureTitre : Accord UE-Mercosur : refus du « splitting »Réponse publiée le 19 septembre 2023
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20 juin 2023Rubrique : agricultureTitre : « Taxe capsule » et Clairette de DieRéponse publiée le 17 octobre 2023
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6 juin 2023Rubrique : énergie et carburantsTitre : Projets photovoltaïques dans les zones rouges des PPRIRéponse publiée le 15 août 2023
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30 mai 2023Rubrique : environnementTitre : Dispositifs anti-grêle / précipitationsQuestion sans réponse