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Photomontage de l'hémicycle
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TRAVAUX des COMMISSIONS, DÉLÉGATIONS et OFFICES au cours de la XIe LÉGISLATURE (1997-2002) 


Comptes rendus des commissions :
- Affaires culturelles, familiales et sociales

- Affaires étrangères

- Défense nationale et forces armées

- Finances

- Lois

- Production et échanges

- Commission spéciale bioéthique

Travaux de la mission d'évaluation et de contrôle

Travaux de la délégation aux droits des femmes :
     - Comptes rendus
     - Rapports d'information
     - Composition

Travaux de la délégation à l'aménagement du territoire :
     - Comptes rendus
     - Rapports d'information
     - Composition

Travaux de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques :
     - Rapports
     - Composition

Travaux de l'office d'évaluation de la législation :
     - Rapports
     - Composition

Travaux de l'office d'évaluation des politiques publiques :
     - Rapports

Travaux de la délégation pour l'Union européenne


 
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