attentats du 11 septembre 2001
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Travaux des commissions - Commission de la défense nationale et des forces armées La Mission d'information a nommé M. Paul Quilès rapporteur le 12 décembre 2001 Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Mission d'information commune sur les diverses formes de l'esclavage moderne en conclusion des travaux de la mission d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre 2001 n° 3460 déposé le 12 décembre 2001 par M. Paul Quilès © Assemblée nationale |