COMMISSION de la DÉFENSE NATIONALE et des FORCES ARMÉES

COMPTE RENDU N° 1

(Application de l'article 46 du Règlement)

Mercredi 1^er octobre 2003
(Séance de 16 heures 30)

Présidence de M. Jean-Claude Abrioux, président d'âge,

puis de M. Guy Teissier, président

SOMMAIRE

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- Election du bureau de la commission	2

La commission de la défense nationale et des forces armées s'est réunie pour procéder à la nomination de son bureau.

● Election du président

M. Guy Teissier, étant seul candidat, a été proclamé président, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

● Election des vice-présidents

MM. Yves Fromion, Gilbert Le Bris et Michel Voisin, étant seuls candidats, ont été proclamés vice-présidents, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

● Election des secrétaires

La commission a été saisie des candidatures de MM. Jacques Brunhes, Antoine Carré, Joël Hart et Francis Hillmeyer.

M. Jacques Brunhes a formulé le souhait que tous les groupes soient représentés dans les bureaux des commissions, en rappelant que le groupe C et R détient un poste de secrétaire à la commission des finances.

Le président Guy Teissier a souligné que l'effectif des bureaux des commissions est fixé par le Règlement et que la question d'une éventuelle réforme devait être évoquée en conférence des présidents.

M. François Lamy a regretté que le groupe socialiste soit, depuis 2002, privé d'un poste de secrétaire, à l'encontre d'une pratique traditionnelle au sein de la commission.

M. Alain Bocquet a déploré qu'un groupe de l'Assemblée soit exclu du bureau de la commission à cause de considérations internes à la majorité.

M. Jean-Michel Boucheron ayant suggéré que le groupe UMP cède un siège au bureau au profit du groupe C et R, M. Jean-Marc Ayrault a fait valoir qu'il était d'usage que, pour assurer la représentation de tous les groupes au sein de certaines instances de l'Assemblée nationale, le groupe majoritaire accepte d'y avoir un effectif inférieur à ce que lui accorderait la stricte application de la règle proportionnelle. Puis, il a précisé que le groupe socialiste ne demanderait pas de modification du Règlement sur ce point.

Après des interventions du président Guy Teissier et de M. Alain Bocquet, M. Jacques Brunhes a déclaré renoncer à se porter candidat.

Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, MM. Antoine Carré, Joël Hart et Francis Hillmeyer ont été proclamés secrétaires de la commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :

- Président : M. Guy Teissier ;

- Vice-Présidents : M. Yves Fromion,

M. Gilbert Le Bris,

M. Michel Voisin ;

- Secrétaires : M. Antoine Carré,

M. Joël Hart,

M. Francis Hillmeyer.

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