Session ordinaire de 2005-2006 - 1er jour de séance, 1ère séance 1ère SÉANCE DU MARDI 4 OCTOBRE 2005 PRÉSIDENCE de M. Jean-Louis DEBRÉ
Sommaire OUVERTURE DE LA SESSION ORDINAIRE DE 2005-2006 2 NOMINATION DES VICE-PRÉSIDENTS,
DES QUESTEURS
ET DES SECRÉTAIRES DE L'ASSEMBLÉE. 2 DÉMISSIONS DE DÉPUTÉS 2 ÉLECTIONS DE DÉPUTÉS 2 FIN DE MISSIONS 2 DECLARATIONS D'URGENCE 3
La séance est ouverte à dix heures. 
OUVERTURE DE LA SESSION ORDINAIRE DE 2005-2006 M. le Président - Mes chers collègues, je suis heureux de vous retrouver. Conformément au premier alinéa de l'article 28 de la Constitution, j'ai pris acte de l'ouverture de la session ordinaire de 2005-2006 au Journal officiel du samedi 1er octobre. NOMINATION DES VICE-PRÉSIDENTS, DES QUESTEURS
ET DES SECRÉTAIRES DE L'ASSEMBLÉE.
L'ordre du jour appelle la nomination des vice-présidents, des questeurs et des secrétaires de l'Assemblée nationale. M. le Président - Les présidents des groupes ont établi une liste de candidats. N'ayant reçu aucune autre candidature, je proclame dans l'ordre de leur présentation : Vice-présidents : MM. Yves Bur, René Dosière, Eric Raoult, Maurice Leroy, Mme Paulette Guinchard, M. Jean-Luc Warsmann. Questeurs : MM. Claude Gaillard, Guy Drut, Didier Migaud. Secrétaires : MM. Michel Bouvard, Jacques Brunhes, Mme Marie-Françoise Clergeau, MM. Bernard Deflesselles, Jean-Marie Le Guen, Richard Mallié, Bernard Perrut, Jean Proriol, Didier Quentin, François Rochebloine, René Rouquet, Jean Ueberschlag.
DÉMISSIONS DE DÉPUTÉS M. le Président - J'ai pris acte au Journal officiel des démissions de M. Jacques Houssin, député de la quatrième circonscription du Nord, Mme Corinne Marchal-Tarnus, députée de la première circonscription de Meurthe-et-Moselle, M. Christian Patria, député de la quatrième circonscription de l'Oise, et M. Olivier Dosne, député de la septième circonscription du Val-de-Marne.
ÉLECTIONS DE DÉPUTÉS M. le Président - M. le ministre d'Etat, ministre de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire m'a informé qu'ont été élus députés de la première circonscription de Meurthe-et-Moselle, M. Laurent Hénart, de la quatrième circonscription du Nord, M. Marc-Philippe Daubresse, de la quatrième circonscription de l'Oise, M. Eric Woerth, de la treizième circonscription des Hauts-de-Seine, M. Patrick Devedjian, de la septième circonscription du Val-de-Marne, Mme Marie-Anne Montchamp. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP)
FIN DE MISSIONS M. le Président - J'ai reçu de M. le Premier ministre des lettres m'informant que les missions précédemment confiées à M. Jean-Paul Anciaux, Mme Irène Tharin, M. Gérard Vignoble et M. Guy Geoffroy avaient pris fin.
DECLARATIONS D'URGENCE M. le Président - Enfin, j'ai reçu de M. le Premier ministre des lettres m'informant que le Gouvernement déclare l'urgence sur le projet de loi relatif aux droits d'auteur et aux droits voisins dans la société de l'information, ainsi que sur le projet de loi d'orientation agricole. Prochaine séance cet après-midi à 15 heures. La séance est levée à 10 heures 5. Le Compte rendu analytique
est disponible sur Internet
en moyenne deux heures après la fin de séance. Préalablement,
est consultable une version incomplète,
actualisée au fur et à mesure du déroulement de la séance. www.assemblee-nationale.fr
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