Séance du vendredi 1^er octobre 2004

Première séance de la session ordinaire 2004-2005

PRÉSIDENCE DE M. JEAN-LOUIS DEBRÉ

M. le président. La séance est ouverte.

(La séance est ouverte à dix heures.)

1

OUVERTURE DE LA SESSION ORDINAIRE
DE 2004-2005

M. le président. Conformément au premier alinéa de l'article 28 de la Constitution, je déclare ouverte la session ordinaire de 2004-2005.

2

DÉCÈS D'UN DÉPUTÉ

M. le président. Mes chers collègues, nous avons appris avec tristesse le décès de notre collègue André Samitier, député de la huitième circonscription des Yvelines, survenu le 10 septembre dernier.

Je prononcerai son éloge funèbre lors d'une prochaine séance.

3

DÉMISSION D'UN DÉPUTÉ

M. le président. J'ai reçu de M. Alain Juppé une lettre m'informant qu'il démissionnait de son mandat de député de la deuxième circonscription de la Gironde, à compter du 30 septembre 2004.

Acte est donné de cette démission.

4

NOMINATIONS DE DÉPUTÉS
EN MISSION TEMPORAIRE

M. le président. J'ai reçu de M. le Premier ministre des lettres m'informant qu'il avait chargé, dans le cadre des dispositions de l'article L.O.144 du code électoral :

- M. Jean-Michel Bertrand, député de l'Ain, d'une mission temporaire auprès de M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer ;

- M. Jérôme Chartier, député du Val-d'Oise, d'une mission temporaire auprès de M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

- et M. Pierre Morange, député des Yvelines, d'une mission temporaire auprès de M. le ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie.

Les décrets correspondants ont été publiés au Journal officiel des 3, 31 août et 17 septembre 2004.

5

NOMINATION DES VICE-PRÉSIDENTS,
DES QUESTEURS ET DES SECRÉTAIRES
DE L'ASSEMBLÉE

M. le président. L'ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l'Assemblée nationale.

Pour ces diverses fonctions, les présidents des groupes ont établi une liste de candidats qui a été affichée.

Je n'ai reçu aucune autre candidature.

En conséquence, je proclame, dans l'ordre de leur présentation :

Vice-présidents :

MM. François Baroin

Jean Le Garrec

Yves Bur

Maurice Leroy

Mme  Paulette Guinchard-Kunstler

M. Éric Raoult.

Questeurs :

MM.  Claude Gaillard

Guy Drut

Didier Migaud.

Secrétaires :

MM.  René André

Jacques Brunhes

Bernard Deflesselles

François-Michel Gonnot

Jean-Marie Le Guen

Bernard Perrut

Jean Proriol

Didier Quentin

François Rochebloine

René Rouquet

Mme  Odile Saugues

M.  Jean Ueberschlag.

6

INSTALLATION DU BUREAU

M. le président. Je constate que le Bureau de l'Assemblée nationale est constitué.

Sa composition sera notifiée à M. le Président de la République, à M. le Premier ministre, à M. le président du Sénat - lorsqu'il sera élu - et publiée au Journal officiel.

Je réunirai le Bureau mardi 5 octobre, à douze heures quarante-cinq.

7

COMMUNICATION DE M. LE PRÉSIDENT

M. le président. Je rappelle que les commissions permanentes sont convoquées mardi 5 octobre à dix heures trente, pour l'élection de leur bureau.

La conférence des présidents se réunira mardi 5 octobre, un peu plus tard que de coutume, à douze heures.

La commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes de l'Assemblée et la commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution se réuniront mercredi 6 octobre, respectivement à neuf heures trente et à dix heures pour l'élection de leur bureau.

8

ORDRE DU JOUR DES PROCHAINES SÉANCES

M. le président. Mardi 5 octobre 2004 ⁽¹⁾, à neuf heures trente, première séance publique :

Questions orales sans débat ;

Fixation de l'ordre du jour.

À quinze heures, deuxième séance publique :

Questions au Gouvernement ;

Discussion du projet de loi, n° 1699, portant règlement définitif du budget de 2003 ;

Rapport, n° 1789, de M. Gilles Carrez, rapporteur général, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan ;

Discussion du projet de loi, n° 1732, portant création de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité ;

Rapport, n° 1827, de M. Pascal Clément, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

À vingt et une heures trente, troisième séance publique :

Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.

La séance est levée.

(La séance est levée à dix heures cinq.)

Le Directeur du service du compte rendu intégral
de l'Assemblée nationale,

jean pinchot