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Conséquences de l'exposition à l'amiante

( 22 février 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de M. Maxime GREMETZ et plusieurs de ses collègues sur les conséquences sanitaires, sociales et économiques de l'exposition professionnelle aux esthers de glycol, n° 2050, déposée le 2 février 2005
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Travaux des commissions

Cette proposition de résolution fait l'objet d’un rapport commun. Voir la suite de la procédure dans le dossier "Conséquences sanitaires, sociales, économiques et juridiques de l'exposition à l'amiante (commission d'enquête)"

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