Mission
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Comptes-rendus
COMPTE RENDU N° 1 Mardi 19 Octobre 2004
Présidence de M. Jean PRORIOL, président d’âge, SOMMAIRE
La Mission s’est réunie pour procéder à l’élection de son Bureau. Présidence de M. Jean Proriol, Président d’âge. · Nomination du Président : MM. Yves Cochet et Jean-Yves Le Déaut étant candidats, il a été procédé à un premier tour de scrutin, dont les résultats ont été les suivants :
Nombre de votants : 20 M. Jean-Yves Le Déaut ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé Président de la Mission. Présidence de M. Jean-Yves Le Déaut, Président. Après avoir remercié les membres de la mission, le Président Jean-Yves Le Déaut a rappelé qu’il avait commencé à travailler sur ce sujet important et complexe il y a 6 ans dans le cadre de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques. Le bureau de la Mission a ensuite été ainsi constitué :
Puis la Mission a désigné M. Christian MÉNARD comme Rapporteur. Un débat a eu lieu sur le champ d’investigation de la mission, la méthode de travail et les personnes à auditionner, au cours duquel sont intervenus MM. Yves Cochet, Pierre Cohen, Gérard Dubrac, Philippe Folliot, Louis Guédon, Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, M. Philippe Martin (Gers), Mme Geneviève Perrin-Gaillard, M. Jean Proriol, le Président et le Rapporteur. La mission s’est réservé la possibilité d’ouvrir les auditions à la presse au cas par cas afin de respecter le principe de transparence lorsqu’il est nécessaire. Le Président, M. Jean-Yves LE DÉAUT, a fixé la date de la prochaine réunion au mardi 26 octobre 2004 à 17 h 15 (après le vote solennel sur la première partie du projet de loi de finances pour 2005). © Assemblée nationale |
