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Proche et Moyen-Orient XIIe législature
Visite de travail d’une délégation de députés de l’Assemblée nationale du Liban Une délégation de l’Assemblée nationale du Liban, composée de cinq députés et conduite par M. Atef Majdalani, président de la commission de la Santé publique, du travail et des affaires sociales, a été reçue à l’Assemblée nationale du 4 au 9 février 2007. La visite de la délégation s’inscrit dans le cadre d’un programme conduit par le PNUD (Programme des Nations Unies pour le développement) de soutien au Parlement libanais. Les thèmes abordés ont porté principalement sur le système français de protection sociale et les mécanismes impliquant le Parlement dans son fonctionnement et dans son contrôle. La délégation a eu des entretiens avec M. Jean-Marie Le Guen, député (Soc) de Paris, vice-président de l’Office d’évaluation des politiques de santé, avec le directeur du service de la Culture et des questions sociales ainsi qu’avec un administrateur chargé des lois de financement de la sécurité sociale à la commission des Finances, de l’économie générale et du plan. Elle s’est entretenue avec le responsable des relations internationales de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (gouvernance des dépenses d’assurance maladie), avec deux représentants du ministère de la Santé et des solidarités (gestion du risque maladie et retraites) et avec trois représentants du ministère de l’Emploi, de la cohésion sociale et du logement (politiques en faveur des exclus et des handicapés). Le groupe d’amitié France-Liban s’est réuni sous la présidence de M. Jean-Marc Nesme, secrétaire parlementaire du Bureau du groupe, pour entendre la délégation sur la situation au Liban et dans la région. Outre un déjeuner offert par la directrice générale des Affaires européennes, internationales et de défense et le conseiller diplomatique du Président de l’Assemblée nationale, les députés libanais ont été reçus par trois fonctionnaires de la direction Afrique du Nord et Moyen-Orient du ministère des Affaires étrangères.
Visite de travail d'une
délégation de députés
de l’Assemblée
nationale du
Liban Une délégation parlementaire de l’Assemblée nationale du Liban, composée de quatre députés et un fonctionnaire, conduite par M. Michel Moussa, ancien ministre, membre du Bureau de l’Assemblée nationale du Liban et président de la commission des Droits de l’homme, a été reçue à l’Assemblée nationale du 27 au 30 novembre 2006. La visite de la délégation s’inscrit dans le cadre d’un programme conduit par le PNUD (Programme des Nations Unies pour le développement) de soutien au Parlement libanais. Les objectifs de la mission ont porté principalement sur l’organisation et le fonctionnement des organes directeurs de l’Assemblée (Président, Bureau, Conférence des Présidents et Questeurs), les moyens de contrôle du budget de l’Etat par les parlementaires, ainsi que la nomination et l’évaluation des fonctionnaires parlementaires. La mission a cherché également à s’informer sur les récentes réformes du système universitaire français. La délégation a eu un entretien avec M. Eric Raoult, Vice-président de l’Assemblée nationale, député (UMP) de Seine-Saint-Denis, ainsi qu’avec MM. Yves Michel, Secrétaire général de l’Assemblée et de la Présidence, et Xavier Roques, Secrétaire général de la Questure. Le groupe d’amitié France Liban, présidé par M. Etienne Pinte, député (UMP) des Yvelines, s’est entretenu avec ces parlementaires et M. Jean Marc Nesme, député (UMP) de Saône et Loire, secrétaire parlementaire du groupe d’amitié, a présidé un déjeuner en l’honneur de la délégation. Les députés libanais ont rencontré la Directrice générale des Affaires européennes, internationales et de défense ; ils ont eu des entretiens avec le Directeur du service des Affaires internationales et de défense, le Directeur du service des Finances publiques, le Directeur du service du Personnel, le chef de la division de la Coopération interparlementaire et le chef de la division du Secrétariat général. Ils ont également été reçus par trois fonctionnaires de la direction Afrique du Nord et Moyen-Orient du ministère des Affaires étrangères. Leur visite de travail a inclus une rencontre avec quatre fonctionnaires en charge de l’enseignement supérieur au ministère de l’Education nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, ainsi qu’une demi-journée au Sénat (rencontre avec le groupe d’amitié et assistance à un concert de soutien au Liban sous le haut patronage de M. Christian Poncelet, Président du Sénat).
Stage de fonctionnaires de
l’Assemblée nationale du Liban Dans le cadre de la coopération multilatérale avec le Programme des Nations Unies pour le Développement, cinq fonctionnaires de l’Assemblée nationale du Liban et une représentante du projet conjoint PNUD/Assemblée nationale du Liban ont été reçus à l’Assemblée nationale du 16 au 19 octobre 2006. Les objectifs de la visite de travail portaient sur l’organisation et le fonctionnement des secrétariats de commission après la réforme des services intervenue le 1er janvier 2006, en particulier en ce qui concerne les activités de contrôle. Ces fonctionnaires ont eu des entretiens avec deux directeurs de « pôles » (service des finances publiques et service des affaires juridiques), deux chefs de secrétariats de commission (commission des lois et commission des affaires économiques) et deux administrateurs affectés à un secrétariat de commission (commission des affaires culturelles et commission des affaires économiques), qui leur ont présenté, à partir de cas pratiques, la nouvelle organisation de l’ancien service des commissions et les méthodes de travail des secrétariats tant pour les activités législatives que pour les activités de contrôle. En outre, ils ont rencontré le chef de la division de la presse et de l’audiovisuel et deux administrateurs de la division de la séance, qui leur ont expliqué, d’une part, les méthodes de médiatisation des travaux des commissions, et, d’autre part, la collaboration entre séance et commissions avant et lors du déroulement de la séance plénière. Leur programme a également inclus une rencontre avec le directeur du service des affaires internationales et de défense, ainsi que l’assistance à deux séances publiques (questions au Gouvernement et examen des articles du projet de loi de finances), à une séance de commission et à une audition devant la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale. M. Etienne Pinte, président du groupe d’amitié France Liban, les a reçus en entretien. La visite de travail s’est poursuivie au Sénat le 19 octobre après midi.
Stage de fonctionnaires parlementaires du Royaume de Bahrein Dans le cadre de la coopération multilatérale avec le Programme des Nations
Unies pour le Développement, et en partenariat avec le Sénat, six fonctionnaires
du Conseil de la Choura et du Conseil des
Représentants du Royaume de Bahreïn ont été reçus à l’Assemblée nationale les 11
et 12 septembre 2006. Les objectifs de la visite de travail portaient sur
l’organisation et le fonctionnement des organes législatifs de l’Assemblée,
d’une part, et des systèmes informatique et multimédia, d’autre part.
Visite de travail d’une
délégation de
cinq députés de
l’Assemblée nationale du Liban Une délégation parlementaire de l’Assemblée nationale du Liban, composée de cinq
députés et conduite par M. Fouad El Saad, ancien ministre, membre de la
commission de I'administration et de la justice, a été reçue à l’Assemblée
nationale du 26 au 30 juin 2006.
Visite de travail d’un
fonctionnaire de
la
Grande Assemblée nationale
de
Turquie
Dans le cadre d’une visite de travail dans les services du Sénat, un fonctionnaire du secrétariat de la
Commission d’harmonisation avec l’Union européenne de la Grande Assemblée
nationale de Turquie a été reçu à l’Assemblée nationale le 21 juin 2006.
Visite de travail d’une
délégation de cinq députés
de L'Assemblée nationale du Liban Une délégation parlementaire de l’Assemblée nationale du Liban, composée de cinq
députés et conduite par M. Ayman Choukair, membre du Bureau du Parlement, a été
reçue à l’Assemblée nationale du 23 au 25 janvier 2006.
Visite de travail d'une délégation de fonctionnaires parlementaires du Liban
Dans le cadre d’un projet
financé par le PNUD, une délégation de neuf fonctionnaires de l’Assemblée
nationale du Liban (6 appartenant au service des commissions et 3 au service des
études et de l’informatique) a effectué une visite de travail à l’Assemblée
nationale le mercredi 5 mai 2004.
Stage d’une fonctionnaire parlementaire de la République du Liban
La chef du service de la
bibliothèque et du centre de documentation de l’Assemblée nationale du Liban a
effectué un stage à l’Assemblée nationale du 6 au 23 janvier 2004 dans le cadre
du projet PNUD d’appui au Parlement libanais. Visite de travail de fonctionnaires parlementaires
israéliens de la Knesset Visite de travail de
fonctionnaires parlementaires de la République du Liban Visite de travail d'une
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