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Calendrier de la discussion en séance publique de la seconde partie

(Conférence des Présidents du 28 septembre 2010)
   
  Durée de séance prévisionnelle
MARDI 2 NOVEMBRE  
(matin)  
- Santé 3h35
(après-midi)  
- Éventuellement, Santé (suite)  
- Justice 4h40
(soir)  
- Justice (suite)  
   
MERCREDI 3 NOVEMBRE  
(matin)  
- Immigration, asile et intégration 3h55
(après-midi)  
- Éventuellement, Immigration, asile et intégration (suite)  
- Outre-mer (Cette discussion commencera au plus tôt à 18 heures) 5h30
(soir)  
- Outre-mer (suite)  
   
JEUDI 4 NOVEMBRE  
(matin)  
- Culture 4h25
(après-midi)  
- Éventuellement, Culture (suite)  
- Défense 6h00
(soir)  
- Défense (suite)  
   
VENDREDI 5 NOVEMBRE  
(matin)  
- Sport, jeunesse et vie associative 4h00
(après-midi)  
- Éventuellement, Sport, jeunesse et vie associative (suite)  

- Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial)

3h40
(éventuellement, soir)  

- Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) (suite)

 
   
LUNDI 8 NOVEMBRE  
(après-midi et éventuellement soir)  
- Ville et logement 5h10
   
MARDI 9 NOVEMBRE  
(matin et éventuellement après-midi)  
- Action extérieure de l'État 3h45
(soir)  
- Vote sur des missions ayant fait l'objet d'un examen en commission élargie :  

 . Écologie, développement et aménagement durables ; Contrôle et exploitation aériens (budget annexe) ; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers ; Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs ; Avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres (comptes spéciaux)

0h30

 . Économie ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; Accords monétaires internationaux ; Participations financières de l’État ; Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics (comptes spéciaux)

0h30

 . Recherche et enseignement supérieur

0h30

 . Administration générale et territoriale de l'État

0h30

 . Sécurité civile

0h30
   
MERCREDI 10 NOVEMBRE  
(matin et éventuellement après-midi)  
- Vote sur des missions ayant fait l'objet d'un examen en commission élargie :  
 . Anciens combattants, mémoires et liens avec la Nation 0h30
 . Sécurité 0h30
 . Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (compte spécial) 0h30
 . Engagements financiers de l'État 0h30
 . Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions ; Régimes sociaux et de retraite ; Remboursements et dégrèvements ; Pensions ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État (comptes spéciaux) 0h30
   
LUNDI 15 NOVEMBRE  
(après-midi)  
- Vote sur des missions ayant fait l'objet d'un examen en commission élargie :  
 . Aide publique au développement ; Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique ; Prêts à des États étrangers (comptes spéciaux) 0h30
 . Enseignement scolaire 0h30
 . Solidarité, insertion et égalité des chances 0h30
 . Politique des territoires 0h30
 . Travail et emploi 0h30
 . Médias, livre et industries culturelles ; Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien ; Avances à l’audiovisuel public (comptes spéciaux) 0h30
 . Direction de l’action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (budget annexe) 0h30
 . Pouvoirs publics, Conseil et contrôle de l'État 0h30
(soir)  
- Éventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi  
- Articles non rattachés  
   
MARDI 16 NOVEMBRE  
(matin, après-midi et soir)  
- Articles non rattachés  
   
MERCREDI 17 NOVEMBRE  
(après-midi)  
 - Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2011  


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