Comptes rendus de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Session 2008-2009

Composition de la commission

Mercredi 23 septembre 2009

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Hirsch, haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse

– Information relative à la Commission 15

Mercredi 16 septembre 2009

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 09

– Examen de la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique, lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1824) (M. Arnaud Robinet, rapporteur) 2

– Information relative à la Commission 12

– Amendements examinés par la commission 13

Mercredi 16 septembre 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 08

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de Radio France pour 2006-2009 2

Mardi 8 septembre 2009

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 07

– Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi tendant à permettre le recours au vote à distance par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel (n° 1824) 2

Mardi 21 juillet 2009

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 06

– Information relative à la Commission 2

Mardi 21 juillet 2009

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 05

– Information relative à la Commission 2

Mercredi 15 juillet 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 04

– Suite de l’examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (n° 1831) (M. Franck Riester, rapporteur)

– Amendements examinés par la Commission 32

Mercredi 15 juillet 2009

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 03

– Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet (n° 1831) (M. Franck Riester, rapporteur)

– Amendements examinés par la Commission 22

Mercredi 8 juillet 2009

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 02

– Informations relatives à la Commission

Mercredi 1er juillet 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 01

– Élection du Bureau