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Comptes rendus de la commission des affaires sociales

Session 2008-2009

Composition de la commission

Mercredi 23 septembre 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 11

– Audition, conjointe avec la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d’enquête sur la gestion des découverts de trésorerie et le financement de la dette sociale (saisine conjointe sur le fondement de l’article 47-2 de la Constitution)

Mercredi 16 septembre 2009

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le dispositif mis en place pour faire face à la grippe A (H1N1) 2

Mercredi 16 septembre 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 09

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale 2

Mercredi 22 juillet 2009

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 08

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, de M. Éric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État, et de Mme Nadine Morano, secrétaire d’État chargée de la famille et de la solidarité, sur l’application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 2

– Informations relatives à la Commission 22

Mercredi 15 juillet 2009

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 07

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2008) 2

Mercredi 8 juillet 2009

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 06

– Examen, conjointement avec la commission des lois, du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’information commune sur l’indemnisation des victimes des maladies nosocomiales et l’accès au dossier médical (M. Guénhaël Huet, rapporteur) 2

Mardi 7 juillet 2009

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 05

– Examen du rapport d’information en conclusion des travaux de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur la prestation d’accueil du jeune enfant (Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure) 2

Mardi 7 juillet 2009

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 04

– Informations relatives à la Commission

Mercredi 1er juillet 2009

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 03

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1628) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)

– Amendements examinés par la commission 63

Mercredi 1er juillet 2009

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 02

– Examen du projet de loi relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1628) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)

Mercredi 1er juillet 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 01

– Élection du Bureau

– Informations relatives à la commission 6