> > > Liste des comptes rendus intégraux

mardi 29 septembre 2009

Séance unique

Dates de suspension des travaux de l’Assemblée nationale

Calendrier prévisionnel des travaux

Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution

Clôture de la deuxième session extraordinaire de 2008-2009

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 28 septembre 2009

Séance unique

Élection d’un député

Accord sur la coopération transfrontalière France-Italie

Protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée

Accord établissant un centre opérationnel d’analyse du renseignement maritime pour les stupéfiants

Convention relative aux droits des personnes handicapées

Règles d’application de l’article 40 de la Constitution

Parité de financement entre écoles publiques et privées pour l’accueil des élèves hors de leur commune de résidence

Vote électronique pour les élections au conseil des établissements publics à caractère culturel, scientifique et professionnel

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 23 septembre 2009

Séance unique

Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères

Accès à internet dans l’hémicycle

Questions au Gouvernement

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 22 septembre 2009

1^ère séance

Nomination d’un député en mission temporaire

Organisation et régulation des transports ferroviaires

Parcs et ateliers

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Loi pénitentiaire

Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 21 septembre 2009

1^ère séance

Régulation des transports ferroviaires

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Régulation des transports ferroviaires

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 17 septembre 2009

1^ère séance

Accès au crédit des petites et moyennes entreprises

Loi pénitentiaire

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Loi pénitentiaire

Ordre du jour de la prochaine séance

3^ème séance

Loi pénitentiaire

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 16 septembre 2009

1^ère séance

Loi pénitentiaire

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Loi pénitentiaire

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 15 septembre 2009

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet

Modification de l’ordre du jour prioritaire

Loi pénitentiaire

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Loi pénitentiaire

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 14 septembre 2009

Séance unique

Ouverture de la deuxième session extraordinaire de 2008-2009

Déchéance d'un député

Nomination de députés en mission temporaire

Application de l'article 61-1 de la Constitution

Ordre du jour de la prochaine séance