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Edition J.O. - débats de la séance
Articles, amendements, annexes

Assemblée nationale
XVe législature
Session ordinaire de 2018-2019

Compte rendu
intégral

Séance du lundi 01 octobre 2018

Présidence de M. Richard Ferrand

M. le président. La séance est ouverte.

(La séance est ouverte à quinze heures.)

1

Ouverture de la session ordinaire

M. le président. Conformément au premier alinéa de l’article 28 de la Constitution, je déclare ouverte la session ordinaire 2018-2019. (Applaudissements.)

2

Élection d’un député

M. le président. J’ai reçu aujourd’hui, du ministre d’État, ministre de l’intérieur, une communication m’informant qu’hier, le dimanche 30 septembre 2018, M. Jean-Luc Poudroux  a été élu député de la septième circonscription de La Réunion. (Applaudissements sur les bancs du groupe LR et sur quelques bancs des groupes LaREM et GDR. – Mme Caroline Fiat applaudit également.)

3

Élection des six vice-présidents et nomination des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale

M. le président. L’ordre du jour appelle la nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale.

Les présidents des groupes qui se sont réunis aujourd’hui à douze heures ne sont pas parvenus à un accord sur la répartition des postes au sein du Bureau.

Pour les fonctions de vice-président, je suis saisi de la candidature de :

Mme Carole Bureau-Bonnard ;

M. Hugues Renson ;

M. Sylvain Waserman ;

Mme Annie Genevard ;

M. Marc Le Fur ;

M. Maurice Leroy ;

Mme Sabine Rubin. (Applaudissements.)

Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.

Je rappelle que le scrutin est secret.

Aux deux premiers tours de scrutin sont élus, dans l’ordre des suffrages, les candidats ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés. Au troisième tour, la majorité relative suffit. En cas d’égalité des suffrages, le plus âgé est élu.

Les bulletins manuscrits sont valables. Toutefois, afin de faciliter la tâche de nos collègues, des bulletins imprimés sont à votre disposition dans les salles voisines de l’hémicycle. Ces bulletins devront être mis dans l’urne sous enveloppe.

Il sera procédé sous le contrôle de quatre scrutateurs titulaires et de deux scrutateurs suppléants dont je vais tirer les noms au sort.

(Il est procédé au tirage au sort.)

M. le président. Sont désignés scrutateurs titulaires : M. Francois Jolivet, M. Jean-Carles Grelier, M. Stéphane Viry et Mme Trastour-Isnart.

Sont désignés scrutateurs suppléants : M. Jean-Louis Thiériot et M. Thierry Michels.

Nous allons procéder au premier tour de scrutin, qui sera ouvert pour une durée de quarante-cinq minutes.

J’ouvre le scrutin, qui est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Le scrutin sera clos à quinze heures cinquante-cinq.

Suspension et reprise de la séance

M. le président. La séance est suspendue.

(La séance, suspendue à quinze heures dix, est reprise à seize heures trente.)

M. le président. La séance est reprise.

4

Décès de Charles Aznavour

M. le président. Avant toute chose, je voudrais rendre hommage à la mémoire de Charles Aznavour qui vient de nous quitter et qui incarnait si talentueusement l’appartenance à plusieurs cultures, pour le plus grand bénéfice de l’humanité tout entière. (Mmes et MM. les députés se lèvent et applaudissent.)

5

Élection des six vice-présidents et nomination des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale (Suite)

M. le président. Mes chers collègues, voici le résultat du scrutin pour l’élection des vice-présidents de l’Assemblée nationale.

Nombre de votants : 224

Bulletins blancs ou nuls : 2

Suffrages exprimés : 222

Majorité absolue : 112

Ont obtenu :

Mme Annie Genevard : 211 voix

M. Marc Le Fur : 210 voix

M. Maurice Leroy : 210 voix

M. Sylvain Waserman : 209 voix

M. Hugues Renson : 209 voix

Mme Carole Bureau-Bonnard : 208 voix

Mme Sabine Rubin : 9 voix.

Mme Annie Genevard, M. Marc Le Fur, M. Maurice Leroy, M. Sylvain Waserman, M. Hugues Renson et Mme Carole Bureau-Bonnard ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je les proclame vice-présidents de l’Assemblée nationale. (De nombreux députés des groupes LaREM, MODEM, LR et UDI-Agir se lèvent et applaudissent.)

Tous les sièges de vice-président ayant été pourvus, il n’y a pas lieu de procéder aux autres tours de scrutin.

Pour les fonctions de questeur et de secrétaire, le nombre de candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir.

Je proclame donc questeurs :

M. Florian Bachelier ;

Mme Laurianne Rossi ;

M. Éric Ciotti. (Applaudissements.)

De même, je proclame secrétaires :

M. Lénaïck Adam ;

Mme Ramlati Ali ;

Mme Danielle Brulebois ;

M. Luc Carvounas ;

M. Lionel Causse ;

M. Alexis Corbière ;

Mme Laurence Dumont ;

Mme Marie Guévenoux ;

Mme Annaïg Le Meur ;

Mme Sophie Mette ;

M. Gabriel Serville ;

M. Guillaume Vuilletet. (Nouveaux applaudissements.)

6

Installation du Bureau

M. le président. Je constate que le Bureau de l’Assemblée nationale est constitué.

Sa nomination sera notifiée au Président de la République, au Premier ministre, au président du Sénat et publiée au Journal officiel.

7

Ordre du jour de la prochaine séance

M. le président. Prochaine séance, demain, à quinze heures :

Questions au Gouvernement ;

Lecture définitive du projet de loi relatif à l’équilibre dans le secteur agricole et alimentaire ;

Suite de la discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises.

La séance est levée.

(La séance est levée à seize heures trente-cinq.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance

de l’Assemblée nationale

Serge Ezdra