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Travail : lutte contre la précarité professionnelle des femmes

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de Mmes Marie-George BUFFET et Huguette BELLO et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre la précarité professionnelle des femmes, n° 586, déposée le 24 janvier 2018 (mis en ligne le 25 janvier 2018 à 17 heures 25)
et renvoyée à la commission des affaires sociales
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Amendements
- Amendements déposés sur le texte n° 586
- Recherche multicritère


Travaux des commissions

- commission des affaires sociales
La Commission saisie au fond a nommé Mme Huguette Bello rapporteure le 31 janvier 2018

Amendements déposés en commission sur le texte n° 586

Examen du texte au cours de la réunion du 21 février 2018 à 9 heures 30
Examen des amendements (art. 88) au cours de la réunion du 8 mars 2018 à 9 heures
Rapport n° 685 déposé le 21 février 2018 (mis en ligne le 26 février 2018 à 17 heures 10) par Mme Huguette Bello
Discussion en séance publique
1ère séance du jeudi 8 mars 2018



Une motion de renvoi en commission a été adoptée lors de la première séance du jeudi 8 mars 2018.


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