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Coût de de la filière nucléaire et durée d'exploitation des réacteurs

Proposition de résolution

Tout le dossier en une page

Les étapes de la procédure

Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature

La rapporteure

Examen en commission

Commission des affaires économiques Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteure

La commission a nommé Mme Brigitte Allain , rapporteure.

Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de résolution de M. Denis Baupin, Mme Barbara Pompili et M. François de Rugy et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production (1507) , n° 1595
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  • Mise en ligne : vendredi 6 décembre 2013 à 16h00
Texte de la commission
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  • Mise en ligne : mercredi 4 décembre 2013 à 10h30
Agenda et comptes-rendus des réunions
  • Réunion du mardi 3 décembre 2013 à 18h00 CR

    - Examen du texte

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)
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  • Mise en ligne : mercredi 4 décembre 2013 à 10h30
Agenda et comptes-rendus des débats