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Société : difficultés du monde associatif

Proposition de résolution

Tout le dossier en une page

Les étapes de la procédure

Examen en commission

Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteure

La commission a nommé Mme Marie-George Buffet , rapporteure.

Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de résolution de M. Alain Bocquet et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses concrètes et d'avenir pour que les associations puissent assurer leurs missions, maintenir et développer les emplois liés à leurs activités, rayonner dans la vie locale et citoyenne et conforter le tissu social (1731) , n° 1958
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  • Mise en ligne : lundi 26 mai 2014 à 18h40
Texte de la commission
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  • Mise en ligne : mercredi 21 mai 2014 à 18h35
Agenda et comptes-rendus des réunions
  • Réunion du mercredi 16 avril 2014 à 9h30 CR

    - Nomination de la rapporteure
  • Réunion du mardi 20 mai 2014 à 17h00 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)

    - Examen du texte

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)
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  • Mise en ligne : mercredi 21 mai 2014 à 18h35
Agenda et comptes-rendus des débats