Instauration d'un Jour de Mémoire

• Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens, et aux valeurs républicaines de la nation française, n° 145, déposée le vendredi 6 novembre 2015.
• Renvoyé(e) à la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport.

• Proposition de loi visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens, et aux valeurs républicaines de la nation française, n° 145, déposée le vendredi 6 novembre 2015.
• Examen en commission

  • 

    Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport du Sénat
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le vendredi 6 novembre 2015

      Voir la page de l'organe
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 16 décembre 2015

          Rapport sur la proposition de loi de M. Vincent Delahaye visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens, et aux valeurs républicaines de la nation française (145), n° 271, déposé le mercredi 16 décembre 2015.
        • Texte de la commission

          Mercredi 16 décembre 2015

          Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Vincent Delahaye visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens, et aux valeurs républicaines de la nation française (145), n° 272, déposé le mercredi 16 décembre 2015.

          Mise en ligne : mercredi 16 décembre 2015 à 14h00
• Discussion en séance publique

  Mercredi 13 janvier 2016

  • Texte examiné

    (Texte de la commission saisie au fond)

    Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Vincent Delahaye visant à instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens, et aux valeurs républicaines de la nation française (145), n° 272, déposé le mercredi 16 décembre 2015.

    Mise en ligne : mercredi 16 décembre 2015 à 14h00
  • Voir les amendements déposés sur le texte n°272 (2015-2016)

    Voir les amendements adoptés
  • Agenda et comptes rendus des débats