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Transports : mesure des émissions automobiles

Proposition de résolution

Tout le dossier en une page

Les étapes de la procédure

Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature

Proposition de résolution sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles , n° 3396 , déposé(e) le mercredi 13 janvier 2016

et renvoyé(e) à la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Le rapporteur

Examen en commission

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteur

La commission a nommé M. Michel Lesage , rapporteur.

Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles (n°3396) , n° 3485
  • PDF
  • Mise en ligne : jeudi 11 février 2016 à 19h15
Texte de la commission
  • PDF
  • Mise en ligne : mercredi 10 février 2016 à 15h15
Agenda et comptes-rendus des réunions
  • Réunion du mardi 9 février 2016 à 16h15 VI CR

    - Examen du texte