Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance (Dossier législatif en version repliée)

Commission d'enquête à l'Assemblée nationale 15ème législature

Création

L'Assemblée nationale a créé le mercredi 28 mars 2018 une Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance, conformément au chapitre IV de son Réglement

Voir la proposition de résolution: Alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact de sa provenance

Création : mercredi 28 mars 2018

Rapporteure

La commission a nommé Mme Michèle Crouzet , rapporteure.

Nomination : mercredi 18 avril 2018

Rapport de la commission

Rapport d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance, n° 1266 :

Une alimentation saine pour tous : répondre à un enjeu de santé publique (Tome I)