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Commémoration des deux guerres mondiales dans les établissements scolaires
Proposition de loi
Tout le dossier en une page ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de loi
à l'Assemblée nationale
15ème législature
Proposition de loi visant à commémorer les deux guerres mondiales dans les établissements scolaires, n° 1120
, déposé(e) le mercredi 27 juin 2018
et renvoyé(e) à la Commission de la défense nationale et des forces armées
- Mise en ligne : vendredi 29 juin 2018 à 16h00