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Remplacement des vols intérieurs par le train

Proposition de loi

Tout le dossier en une page

Les étapes de la procédure

Dépôt : Proposition de loi à l'Assemblée nationale 15ème législature

Proposition de loi visant à remplacer les vols intérieurs par le train (quand c'est possible...) , n° 2005 , déposé(e) le mercredi 5 juin 2019

et renvoyé(e) à la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

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  • Mise en ligne : jeudi 6 juin 2019 à 18h50

L'auteur de la proposition