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Prévention des maladies vectorielles transmises par les insectes

Proposition de loi

Tout le dossier en une page

Les étapes de la procédure

Dépôt : Proposition de loi à l'Assemblée nationale 15ème législature

Proposition de loi visant à prévenir des maladies vectorielles transmises par les insectes , n° 2056 , déposé(e) le mercredi 19 juin 2019

et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

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  • Mise en ligne : vendredi 21 juin 2019 à 12h00

L'auteur de la proposition