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Recherche, sciences et techniques : renforcement des outils et des moyens de pilotage de la recherche publique
Proposition de résolution
Tout le dossier en une page ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
15ème législature
Proposition de résolution pour le renforcement des outils et des moyens de pilotage de la recherche publique, n° 1037
, déposé(e) le vendredi 8 juin 2018
- Mise en ligne : lundi 11 juin 2018 à 16h55
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
15ème législature
Proposition de résolution pour le renforcement des outils et des moyens de pilotage de la recherche publique, n° 1037
, déposé(e) le vendredi 8 juin 2018
- Mise en ligne : lundi 11 juin 2018 à 16h55
Discussion en séance publique
Agenda et comptes-rendus des débats
Texte adopté
Texte adopté
Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, pour le renforcement des outils et des moyens de pilotage de la recherche publique le 20 juin 2018, T.A. n° 134
- Mise en ligne : mercredi 20 juin 2018 à 18h45
- Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements : PDF