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Travail : simplification du marché du travail

Proposition de loi

Tout le dossier en une page

Les étapes de la procédure

Dépôt : Proposition de loi à l'Assemblée nationale 15ème législature

Proposition de loi relative à la simplification du marché du travail , n° 332 , déposé(e) le mardi 24 octobre 2017

et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales

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  • Mise en ligne : jeudi 2 novembre 2017 à 10h20

L'auteur de la proposition