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Suivi des blessés

Rapport d'information

Tout le dossier en une page

Les étapes de la procédure

Rapport d'information à l'Assemblée nationale 15ème législature

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le suivi des blessés , n° 2247 , déposé(e) le mercredi 18 septembre 2019
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  • Mise en ligne : vendredi 8 novembre 2019 à 20h15