-
Vendredi 3 mai 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
-
Jeudi 2 mai 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
-
Jeudi 2 mai 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
-
Jeudi 2 mai 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (n° 2436) (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
-
Mardi 30 avril 2024Session 2023 – 2024
Suite de l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
-
Mardi 30 avril 2024Session 2023 – 2024
Examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture : discussion générale, puis examen des articles (M. Éric Girardin, rapporteur général, Mme Nicole Le Peih et MM. Pascal Lavergne et Pascal Lecamp, rapporteurs).
-
Jeudi 4 avril 2024Session 2023 – 2024
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à garantir un revenu digne aux agriculteurs et à accompagner la transition agricole (n° 2231) (Mme Marie Pochon, rapporteure) ;
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique (n° 2228) (Mme Julie Laernoes, rapporteure). -
Mercredi 3 avril 2024Session 2023 – 2024
Audition de M. Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement.
-
Mercredi 3 avril 2024Session 2023 – 2024
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste ;
Présentation du rapport de la mission d'application de la loi n° 2023-656 du 25 juillet 2023 relative à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023 (MM. Jean-Paul Mattei et Jean-Pierre Vigier, rapporteurs). -
Mardi 2 avril 2024Session 2023 – 2024
Audition de l'Agence BIO et de la Fédération nationale d'agriculture biologique dans le cadre du cycle d'auditions préalables à l'examen du projet de loi d'orientation pour la souveraineté agricole et le renouvellement des générations en agriculture.
Commission des affaires économiques
Commission permanente
Présidence de Stéphane Travert, député de la troisième circonscription de la Manche