Nombre de résultats : 3
-
Mercredi 10 avril 2024
Rapport de la commission de la défense nationale et des forces armées sur la proposition de résolution de Mme Mereana Reid Arbelot et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (2326). (M. Didier Le Gac)
-
Vendredi 12 mai 2023
Avant-propos du rapporteur – Commentaire des articles – Travaux des commissions
-
Vendredi 12 mai 2023
Auditions des commissions