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Consultation citoyenne sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
Consultation
Jusqu'au 31 décembre
Lubrizol : lancement d'une consultation citoyenne
Lubrizol : lancement d'une consultation citoyenne
Place de village
Séance publique
jeudi 19 décembre 09H00
Engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique : examen éventuel en séance publique
Engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique : examen éventuel en séance publique
4 ème forum parlementaire France-Maroc, 12-14 décembre 2019
International
Du 12 au 14 décembre
4ème Forum interparlementaire franco-marocain
4ème Forum interparlementaire franco-marocain
Visite des ateliers du Mobilier national
Visite des ateliers du Mobilier national
Visite des ateliers du Mobilier national
Présidence
jeudi 12 décembre
Visite des ateliers du Mobilier national.
Visite des ateliers du Mobilier national.
L'Hémicycle (vide)
Séance publique
Jeudi 12 décembre
Adoption de deux propositions de loi et d'une proposition de résolution créant une commission d'enquête
Adoption de deux propositions de loi et d'une proposition de résolution créant une commission d'enquête
Femme prostrée sur son lit
Séance publique
mercredi 11 décembre 15H00
Agir contre les violences au sein de la famille : adoption de la proposition de loi
Agir contre les violences au sein de la famille : adoption de la proposition de loi
Commission des lois : Pratiques prétendant modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne
Commissions
mercredi 11 décembre
Pratiques prétendant modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne : communication de la mission flash
Pratiques prétendant modifier l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne : communication de la mission flash
Commission des affaires sociales : Rapport de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) sur la politique d’achat des hôpitaux
Commissions
mercredi 11 décembre
Politique d'achat des hôpitaux : examen du rapport d'évaluation
Politique d'achat des hôpitaux : examen du rapport d'évaluation
Appareils électroménagers
Séance publique
Depuis le lundi 9 décembre
Économie circulaire et lutte contre le gaspillage : examen du projet de loi
Économie circulaire et lutte contre le gaspillage : examen du projet de loi
Cérémonie de remise des prix 2019 du concours « S’engager pour les quartiers », à l’Assemblée nationale.
Cérémonie de remise des prix 2019 du concours « S’engager pour les quartiers »
Cérémonie de remise des prix 2019 du concours « S’engager pour les quartiers »
Présidence
lundi 9 décembre
Cérémonie de remise des prix 2019 du concours « S’engager pour les quartiers »
Cérémonie de remise des prix 2019 du concours « S’engager pour les quartiers »
logo egalim
Séance publique
Mercredi 4 décembre
Transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (EGALIM) : adoption de la proposition de loi
Transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires (EGALIM) : adoption de la proposition de loi
Commissions des affaires sociales et du développement durable : Perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique
Commissions
mercredi 4 décembre
Perturbateurs endocriniens : rapport d'information
Perturbateurs endocriniens : rapport d'information
Commission des affaires étrangères : Droit international humanitaire à l'épreuve des conflits
Commissions
mercredi 4 décembre
Droit international humanitaire à l'épreuve des conflits : rapport d'information
Droit international humanitaire à l'épreuve des conflits : rapport d'information
Projet de loi de financement de la sécurité sociale
Séance publique
Mardi 3 décembre
PLFSS 2020 : adoption en lecture définitive
PLFSS 2020 : adoption en lecture définitive
Commission de la défense : « La Russie : ennemie, rivale ou partenaire ? »
Commissions
mardi 3 décembre
Table ronde sur les relations avec la Russie
Table ronde sur les relations avec la Russie
Commission des affaires sociales : Mme Myriam El Khomri sur son rapport « Plan de mobilisation nationale en faveur de l’attractivité des métiers du grand âge »
Commissions
mardi 3 décembre
Attractivité des métiers du grand âge : audition de Myriam El Khomri
Attractivité des métiers du grand âge : audition de Myriam El Khomri
Etoile de David
Séance publique
Mardi 3 décembre
Lutte contre l'antisémitisme : adoption d'une proposition de résolution
Lutte contre l'antisémitisme : adoption d'une proposition de résolution
Commission du développement durable : Lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire
Commissions
vendredi 29 novembre
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire : adoption du projet de loi
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire : adoption du projet de loi
Hémicycle tribune verrière
Séance publique
jeudi 28 novembre
Adoption de propositions de loi
Adoption de propositions de loi
Commission des lois - 6 novembre 2019
Commissions
Mardi 26 et Mercredi 27 novembre
Examen de propositions de loi
Examen de propositions de loi
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