Séance publique
Du mardi au jeudi 28 mars 2024
Adoption de plusieurs propositions de loi et de résolution
Commissions d'enquête
Mercredi 27 et jeudi 28 mars 2024
Autorisations de diffusion sur la TNT : audition d'anciens ministres de la Culture
Commissions d'enquête
Mardi 26, mercredi 27 et jeudi 28 mars 2024
Établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France : auditions
Commissions
jeudi 28 mars 11H
Nouveaux créateurs de contenu : table ronde
Commissions
mercredi 27 mars 2024
Audition de Nicole Belloubet, ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse
Délégations
mercredi 27 mars 15H
Décentralisation : audition d'Éric Woerth
Commissions d'enquête
Mardi 26 et mercredi 27 mars 2024
Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : suite des auditions
Commissions
mercredi 27 mars 2024
Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : audition
Séance publique
mardi 26 mars 2024
Prévenir les ingérences étrangères en France : adoption d'une proposition de loi
Séance publique
mardi 26 mars 2024
Reconnaître le bénévolat de sécurité civile : adoption d'une proposition de loi
Commissions
lundi 25 mars 2024
Actes antisémites dans les établissements d'enseignement supérieur : table ronde
Commissions d'enquête
Mercredi 20 et jeudi 21 mars 2024
Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : suite des auditions
Commissions d'enquête
jeudi 21 mars 2024
Autorisations de diffusion sur la TNT : auditions de Rachida Dati, ministre de la Culture ; Roch-Olivier Maistre (ARCOM) et Xavier Niel (NJJ Médias)
Séance publique
mercredi 20 mars 2024
Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes : adoption d'un projet de loi, en nouvelle lecture
Commissions
mercredi 20 mars 2024
Implication des ordres nationaux dans la cohésion nationale et la défense globale : audition du général d'armée François Lecointre
Séance publique
mercredi 20 mars 2024
Accord relatif à la création d’une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande : adoption du projet de loi autorisant l'approbation
Séance publique
mercredi 20 mars 2024
Investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires : adoption d'un projet de loi
Commissions
mercredi 20 mars 2024
Remise en cause de la paix dans le monde : auditions
Commissions
mardi 19 mars 2024
Audition de Rachida Dati, ministre de la Culture
Séance publique
mardi 19 mars 2024
Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : adoption du projet de loi
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