Évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants : examen d'un rapport
Commission d'enquête
mercredi 1er octobre
2025
Prise en charge de la santé mentale et du handicap : poursuite des travaux de la commission d'enquête
Présidence
mercredi 1er octobre
2025
Exposition « La force de vivre » de la photographe Catherine Theulin
Commissions
mardi 30 septembre
2025
Communication sur la mission « flash » à propos des hôpitaux de proximité
Commissions
mardi 30 septembre
2025
Examen de deux rapports d'information : application des mesures fiscales ; recevabilité financière des initiatives parlementaires et recevabilité organique des amendements
Délégations
mardi 30 septembre
2025
Table ronde sur l'hébergement et le logement des femmes en situation de vulnérabilité
Commissions
mardi 30 septembre
2025
Application de la LPM 2024-2030 : présentation d'un rapport
Commissions d'enquête
mardi 30 septembre
2025
Dysfonctionnements obstruant l’accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins : poursuite des travaux d’enquête
Commissions
mardi 30 septembre
2025
Table ronde d'acteurs du secteur de la Santé sur l’« affaire Joël Le Scouarnec »
Commissions d'enquête
Du lundi 22 au 25 septembre
2025
Dysfonctionnements obstruant l’accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins : poursuite des travaux d’enquête
Commissions d'enquête
Du lundi 22 au 25 septembre
2025
Dysfonctionnements obstruant l’accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins : poursuite des travaux d’enquête
Commission d'enquête
Du mardi 23 au 25 septembre
2025
Prise en charge de la santé mentale et du handicap : poursuite des travaux de la commission d'enquête
Mission d'information
jeudi 25 septembre
2025
Causes et conséquences de la baisse de la natalité en France : auditions de la mission d’information
Commissions
mercredi 24 septembre
2025
Table ronde sur la place des victimes dans le procès pénal et plus particulièrement dans les procès dits « hors normes »
Commissions
mercredi 24 septembre
2025
Présentation du rapport de la mission d’information relative aux effets de l’intelligence artificielle sur l’activité et la compétitivité des entreprises françaises
Commissions
mercredi 24 septembre
2025
Audition d’Eric Trappier, pdg de Dassault-Aviation, sur la situation économique du groupe et son rôle dans le développement de l’industrie en France
Commissions
mercredi 24 septembre
2025
Audition du général en charge de la très haute altitude à l’état-major de l’armée de l’Air
Commissions
mercredi 24 septembre
2025
Tables rondes sur les enjeux sanitaires et fiscaux du tabac
Commissions
mercredi 24 septembre
2025
Conférence Ambition France Transports : audition de Dominique Bussereau