Séance publique
mardi 19 décembre 2023
Contrôler l’immigration, améliorer l’intégration : adoption du projet de loi après accord de la commission mixte paritaire
Commissions
mardi 19 décembre 18H
Audition de M. Jean Lessi, dont la nomination aux fonctions de directeur général de la Haute Autorité de santé est envisagée
Séance publique
lundi 18 décembre 2023
Adoption du PLF 2024 (2nde partie et ensemble), en nouvelle lecture, après le rejet d'une motion de censure (49.3)
Présidence
lundi 18 décembre 2023
Colloque de Régions de France « 25 ans de décentralisation régionale : construisons les pouvoirs locaux de demain »
Commissions d'enquête
jeudi 14 décembre 2023
Autorisations de services de télévision à caractère national sur la TNT : auditions
Présidence
mercredi 13 décembre 2023
Réception de l’équipe représentant la France lors de la Compétition mondiale des métiers WorldSkills
Séance publique
mercredi 13 décembre 2023
Adoption de projets de loi autorisant l'approbation et la ratification d'accords internationaux
Commissions
mercredi 13 décembre 2023
Conservation et restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris : audition et communication du groupe de travail
Commissions
mercredi 13 décembre 2023
Politique africaine de la France : auditions
Commissions
mercredi 13 décembre 2023
Audition de Luc Rémont, président-directeur général d’EDF
Présidence
mardi 12 décembre 2023
Médias : pluralisme et indépendance en danger ?
Commissions
mardi 12 décembre 18H
L'avenir du continent africain face à l'enjeu climatique : table ronde
Délégations
mardi 12 décembre 2023
Définition pénale du viol : suite des auditions de la mission d'information
Séance publique
mardi 12 décembre 2023
Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP : adoption de la proposition de loi (CMP)
Séance publique
mardi 12 décembre 2023
Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques : adoption de la proposition de loi (CMP)
Séance publique
mardi 12 décembre 2023
Améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels : adoption de la proposition de loi (CMP)
Présidence
lundi 11 décembre 2023
Onzièmes Permanences citoyennes
Commissions
jeudi 7 décembre 2023
Audition d'Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
CEC
jeudi 7 décembre 2023
Politique immobilière de l'État : audition
Séance publique
jeudi 7 décembre 2023
Examen de plusieurs propositions de loi et de résolution du groupe Les Républicains
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