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Conférence des Présidents

Organisation de l'Assemblée

Au sommet de l’organisation se trouve le Président de l’Assemblée qui a la responsabilité de représenter l’institution, de veiller à son bon fonctionnement interne et d’initier les réformes nécessaires à sa modernisation. Sous sa présidence, le Bureau dispose d’une compétence très large tandis que la Conférence des présidents fixe l’ordre du jour de la séance publique. Les trois Questeurs sont en charge de la gestion administrative et financière de l’institution. Les groupes politiques sont un rouage essentiel du fonctionnement de l’Assemblée puisqu'ils sont au coeur des débats en commission et dans l’hémicycle.

Présidence


Quatrième personnage de L'État, le président de l’Assemblée nationale occupe une place centrale dans le système institutionnel français. Veillant au bon déroulement des débats dans l’hémicycle, il est le garant du respect des temps de parole, des droits de l’opposition et des règles de discipline. Il dispose d’un large pouvoir de nomination, préside le Bureau et la Conférence des présidents et représente l’institution lors des cérémonies officielles et auprès des personnalités étrangères.

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Bureau

Le Bureau dispose de compétences très larges portant sur l’organisation et le fonctionnement interne de l’Assemblée (mise en œuvre des règles relatives au statut du député, adoption du budget de l’Assemblée, prononcé de sanctions pour manquement à la discipline dans l’hémicycle…). Outre le Président de l’Assemblée nationale qui le préside, il comprend les six vice-présidents, les trois questeurs et les douze secrétaires. Il se réunit environ huit fois par an.

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Conférence des Présidents

Sous la présidence du Président de l’Assemblée nationale, la Conférence des Présidents réunit chaque semaine les vice-présidents, les présidents de groupes politiques et de commissions et le rapporteur général en présence du ministre chargé des relations avec le Parlement. Elle fixe l’ordre du jour et le calendrier des débats en séance publique. Pour chaque texte examiné, elle fixe la durée de la discussion générale et sa répartition entre groupes politiques.

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Collèges des Questeurs

Les Questeurs de l’Assemblée sont des députés, deux de la majorité, un de l’opposition, élus par leurs pairs et chargés, par délégation du Bureau, de la gestion administrative et financière de l’Assemblée nationale (élaboration du projet de budget, gestion du personnel, gestion des crédits et engagement des dépenses…). Les décisions sont prises collégialement lors de réunions hebdomadaires.

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Groupes politiques

Les groupes jouent un rôle central dans le fonctionnement de l’Assemblée. Comprenant au moins quinze députés, ils se réunissent chaque semaine pour définir leur position sur les sujets à l'ordre du jour. Les présidents de groupe peuvent obtenir des suspensions de séance ou des votes par scrutin public dans l’hémicycle. Les groupes d’opposition et minoritaires bénéficient de droits particuliers.

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