Rapporteurs spéciaux

Nominations : lundi 28 septembre 2020

Seconde partie du budget
MISSION
Programme
Rapporteur No dépôt - Tome - Annexe
Action extérieure de l'État

M. Vincent Ledoux

3399 Tome III Annexe 1
Tourisme

Mme Émilie Bonnivard

3399 Tome III Annexe 2
Administration générale et territoriale de l'État

Mme Jennifer De Temmerman

3399 Tome III Annexe 3
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Développement agricole et rural ; Politiques de l'agriculture, Pêche et aquaculture ;

M. Hervé Pellois

Mme Anne-Laure Cattelot

3399 Tome III Annexe 4
Sécurité alimentaire

M. Michel Lauzzana

3399 Tome III Annexe 5
Aide publique au développement
Prêts à des États étrangers

M. Marc Le Fur

3399 Tome III Annexe 6
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

M. Jean-Paul Dufrègne

3399 Tome III Annexe 7
Cohésion des territoires
logement et hébergement d'urgence

M. François Jolivet

3399 Tome III Annexe 8
politique des territoires

M. Mohamed Laqhila

3399 Tome III Annexe 9
Conseil et contrôle de l'État

M. Daniel Labaronne

3399 Tome III Annexe 10
Culture
Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture

Mme Dominique David

3399 Tome III Annexe 11
Patrimoines

M. Gilles Carrez

3399 Tome III Annexe 12
Défense
Préparation de l'avenir

M. François Cornut-Gentille

3399 Tome III Annexe 13
Budget opérationnel de la défense

Mme Aude Bono-Vandorme

3399 Tome III Annexe 14
Direction de l'action du Gouvernement
Investissements d'avenir ; Publications officielles et information administrative ;

Mme Marie-Christine Dalloz

3399 Tome III Annexe 15
Écologie, développement et mobilité durables
Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; Conduite et pilotage des politiques

M. Éric Coquerel

3399 Tome III Annexe 16
Affaires maritimes

M. Saïd Ahamada

3399 Tome III Annexe 17
Énergie, climat et après-mines ; Service public de l'énergie ; Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale ;

M. Julien Aubert

3399 Tome III Annexe 18
Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs ; Contrôle et exploitation aériens ; Infrastructures et services de transports ; Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'Etat ;

M. Benoit Simian

Mme Zivka Park

3399 Tome III Annexe 19
Économie
Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; Développement des entreprises et régulations ;

M. Xavier Roseren

Mme Valéria Faure-Muntian

3399 Tome III Annexe 20
Commerce extérieur

M. Nicolas Forissier

3399 Tome III Annexe 21
Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; Accords monétaires internationaux ;

M. Philippe Chassaing

3399 Tome III Annexe 22
Engagements financiers de l'État

Mme Bénédicte Peyrol

3399 Tome III Annexe 23
Enseignement scolaire

Mme Catherine Osson

3399 Tome III Annexe 24
Gestion des finances publiques
Transformation et fonction publiques

M. Alexandre Holroyd

3399 Tome III Annexe 25
Transformation et fonction publiques
Crédits non répartis ; Fonction publique ;

M. Éric Alauzet

3399 Tome III Annexe 26
Gestion du patrimoine immobilier de l'État

M. Jean-Paul Mattei

3399 Tome III Annexe 27
Immigration, asile et intégration

M. Jean-Noël Barrot

Mme Stella Dupont

3399 Tome III Annexe 28
Justice

M. Patrick Hetzel

3399 Tome III Annexe 29
Médias, livre et industries culturelles
Avances à l'audiovisuel public

Mme Marie-Ange Magne

3399 Tome III Annexe 30
Outre-mer

M. Olivier Serva

3399 Tome III Annexe 31
Pouvoirs publics

M. Christophe Naegelen

3399 Tome III Annexe 32
Recherche et enseignement supérieur
Recherche

M. Francis Chouat

3399 Tome III Annexe 33
Enseignement supérieur et vie étudiante

M. Fabrice Le Vigoureux

3399 Tome III Annexe 34
Régimes sociaux et de retraite
Pensions

M. Olivier Damaisin

3399 Tome III Annexe 35
Relations avec les collectivités territoriales
Avances aux collectivités territoriales

M. Jean-René Cazeneuve

M. Christophe Jerretie

3399 Tome III Annexe 36
Remboursements et dégrèvements

Mme Christine Pires Beaune

3399 Tome III Annexe 37
Santé

Mme Véronique Louwagie

3399 Tome III Annexe 38
Sécurités
Contrôle de la circulation et du stationnement routiers ; Police, gendarmerie, sécurité routière ;

M. Romain Grau

3399 Tome III Annexe 39
Sécurité civile

M. Bruno Duvergé

3399 Tome III Annexe 40
Solidarité, insertion et égalité des chances

Mme Stella Dupont

3399 Tome III Annexe 41
Sport, jeunesse et vie associative

M. Benjamin Dirx

3399 Tome III Annexe 42
Travail et emploi

Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas

3399 Tome III Annexe 43
Participations financières de l'État
Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics ;

Mme Valérie Rabault

3399 Tome III Annexe 44
Affaires européennes

M. Xavier Paluszkiewicz

3399 Tome III Annexe 45
Plan de relance
Plan d'urgence face à la crise sanitaire

M. Éric Woerth

M. Laurent Saint-Martin

3399 Tome III Annexe 46
Rapporteurs pour avis

Nominations : mercredi 8 juillet 2020

Seconde partie du budget
MISSION
Programme
Rapporteur No dépôt - Tome - Annexe
Santé

Mme Jeanine Dubié

3488 Tome I
Solidarité, insertion et égalité des chances

M. Brahim Hammouche

3488 Tome II
Travail et emploi

M. Gérard Cherpion

3488 Tome III
Régimes sociaux et de retraite

M. Belkhir Belhaddad

3488 Tome IV
Cohésion des territoires
Logement

Mme Claire Pitollat

3488 Tome V
Rapporteurs pour avis

Nominations : mercredi 1er juillet 2020

Seconde partie du budget
MISSION
Programme
Rapporteur No dépôt - Tome - Annexe
Culture

Mme Valérie Bazin-Malgras

3459 Tome I
Enseignement scolaire

Mme Cécile Rilhac

3459 Tome II
Médias, livre et industries culturelles
Avances à l'audiovisuel public

Mme Céline Calvez

3459 Tome III
Recherche et enseignement supérieur
Recherche

M. Pierre Henriet

3459 Tome IV
Enseignement supérieur et vie étudiante

M. Philippe Berta

3459 Tome V
Sport, jeunesse et vie associative

M. Michel Larive

3459 Tome VI
Rapporteurs pour avis

Nominations : mercredi 1er juillet 2020

Première partie du budget
Rapporteur No dépôt - Tome - Annexe
Première partie (avis)

Mme Anne-France Brunet

3400 Tome I
Seconde partie du budget
MISSION
Programme
Rapporteur No dépôt - Tome - Annexe
Action extérieure de l'État
Tourisme

M. Vincent Rolland

3400 Tome II
Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
Agriculture et alimentation

M. Jean-Bernard Sempastous

3400 Tome III
Cohésion des territoires
Logement

Mme Stéphanie Do

3400 Tome IV
Ville

M. Jean-Luc Lagleize

3400 Tome V
Écologie, développement et mobilité durables
Economie sociale et solidaire

Mme Barbara Bessot Ballot

3400 Tome VI
Énergie

Mme Marie-Noëlle Battistel

3400 Tome VII
Économie
Commerce extérieur

Mme Laure de La Raudière

3400 Tome VIII
Communications électroniques et économie numérique

M. Éric Bothorel

3400 Tome IX
Entreprises

M. Rémi Delatte

3400 Tome X
Industrie

Mme Bénédicte Taurine

3400 Tome XI
Investissements d'avenir

Mme Typhanie Degois

3400 Tome XII
Outre-mer

M. Max Mathiasin

3400 Tome XIII
Recherche et enseignement supérieur
Grands organismes de recherche

M. Cédric Villani

3400 Tome XIV
Plan de relance

Mme Anne-France Brunet

3400 Tome XV
Rapporteurs pour avis

Nominations : mercredi 3 juin 2020

Seconde partie du budget
MISSION
Programme
Rapporteur No dépôt - Tome - Annexe
Action extérieure de l'État
Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires

M. Christophe Di Pompeo

3403 Tome I
Diplomatie culturelle et d'influence-Francophonie

M. Frédéric Petit

3403 Tome II
Aide publique au développement

Mme Valérie Thomas

3403 Tome III
Défense

M. Guy Teissier

3403 Tome IV
Écologie, développement et mobilité durables

M. Jean François Mbaye

3403 Tome V
Économie
Commerce extérieur et diplomatie économique

Mme Amélia Lakrafi

3403 Tome VI
Immigration, asile et intégration

M. Pierre-Henri Dumont

3403 Tome VII
Médias, livre et industries culturelles
Action audiovisuelle extérieure

M. Alain David

3403 Tome VIII
Prélèvement européen

M. Pascal Brindeau

3403 Tome IX
Rapporteurs pour avis

Nominations : mercredi 12 février 2020

Seconde partie du budget
MISSION
Programme
Rapporteur No dépôt - Tome - Annexe
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

M. Philippe Michel-Kleisbauer

3465 Tome I
Défense
Environnement et prospective de la politique de défense

M. Fabien Gouttefarde

3465 Tome II
Soutien et logistique interarmées

M. Claude de Ganay

3465 Tome III
Préparation et emploi des forces : Forces terrestres

Mme Sereine Mauborgne

3465 Tome IV
Préparation et emploi des forces : Marine

M. Didier Le Gac

3465 Tome V
Préparation et emploi des forces : Air

M. Jean-Jacques Ferrara

3465 Tome VI
Équipement des forces - Dissuasion

M. Christophe Lejeune

3465 Tome VII
Sécurités
Gendarmerie nationale

M. Xavier Batut

3465 Tome VIII
Rapporteurs pour avis

Nominations : mercredi 8 juillet 2020

Seconde partie du budget
MISSION
Programme
Rapporteur No dépôt - Tome - Annexe
Administration générale et territoriale de l'État
Administration générale et territoriale de l'Etat

M. Antoine Savignat

3404 Tome I
Immigration, asile et intégration
Immigration, asile et intégration

Mme Élodie Jacquier-Laforge

3404 Tome II
Justice
Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse

M. Bruno Questel

3404 Tome III
Justice et accès au droit

Mme Laetitia Avia

3404 Tome IV
Outre-mer
Outre-mer

M. Serge Letchimy

3404 Tome V
Relations avec les collectivités territoriales
Relations avec les collectivités territoriales

Mme Émilie Guerel

3404 Tome VI
Sécurités
Sécurité

M. Stéphane Mazars

3404 Tome VII
Sécurité civile

M. Arnaud Viala

3404 Tome VIII
Transformation et fonction publiques
Fonction publique

Mme Émilie Chalas

3404 Tome IX
Rapporteurs pour avis

Nominations : mercredi 1er juillet 2020

Première partie du budget
Rapporteur No dépôt - Tome - Annexe
Première partie (avis)

M. Jean-Marc Zulesi

3398 Tome I
Seconde partie du budget
MISSION
Programme
Rapporteur No dépôt - Tome - Annexe
Écologie, développement et mobilité durables
Protection de l'environnement et prévention des risques

M. Paul-André Colombani

3398 Tome II
Politiques de développement durable

Mme Aude Luquet

3398 Tome III
Paysages, eau et biodiversité

M. Patrice Perrot

3398 Tome IV
Transition écologique

M. Christophe Arend

3398 Tome V
Transports terrestres et fluviaux

M. Damien Pichereau

3398 Tome VI
Transports aériens ; Contrôle et exploitation aériens ;

M. David Lorion

3398 Tome VII
Affaires maritimes

Mme Sophie Panonacle

3398 Tome VIII
Cohésion des territoires

M. Guillaume Garot

3398 Tome IX
Recherche et enseignement supérieur
Recherche dans les domaines du développement durable, de la gestion des milieux et des ressources

M. Vincent Descoeur

3398 Tome X