Tables nominatives des interventions devant la Chambre des députés

 

TROISIÈME RÉPUBLIQUE

CHAMBRE DES DÉPUTÉS
CINQUIÈME LÉGISLATURE

TABLES GÉNÉRALES

des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires

rédigées aux Archives de la Chambre des députés

15 octobre 1889 — 14 octobre 1893

2^e  PARTIE TABLE NOMINATIVE

 

BARRÈS (M. Maurice),

Député de la 3^ème circonscription de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

  

― Son élection est validée (A., S.E. de 1889, t. unique, p. 44).

 

= Secrétaire provisoire de la Chambre (A., S.O. de 1891, t. 1, p. 1 ; S.O. de 1893, t. 1, p. 1 ;).

 

= Est élu membre d’une commission (1890 : F., n° 48 ;J. O., p. 985).

 

 

INTERVENTIONS

 

= Demande, de concert avec M. Laur, à interpeller le Ministre des Travaux publics sur le monopole effectif de la maison Hachette dans les bibliothèques de chemins de fer (A., S.O. de 1890, t. 2, p. 415).

 

― Développe :

 

- son interpellation (A., S.E. de 1890, t. unique, p. 36, 39) ;

 

- son ordre du jour motivé, p. 40.

 

― Est entendu dans la discussion :

 

- de l’interpellation de MM. Reinach, Fouquier et Francis Charmes, relative aux mesures que le Gouvernement compte prendre pour assurer à la fois l’ordre public et la liberté de l’art dramatique (A., S.O. de 1891, t. 1, p.192).

 

― Adresse au Ministre de l’Intérieur une question relative à un arrêté d’expulsion pris en 1889 contre un Alsacien-Lorrain, M. Naas, résidant dans le département de Meurthe-et-Moselle (A., S.O. de 1892, t. 1, p. 354).

 

― Son ordre du jour motivé, présenté de concert avec plusieurs de ses collègues, à la suite de la discussion de l’interpellation de M. Delahaye sur les incidents qui se sont élevés entre la Cour d’assises et le jury de la Seine dans un récent procès intenté à un journal de Paris (A., S.O. de 1892, t. 2, p. 518).

 

― Adresse au Ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts une question au sujet de l’interdiction par la censure d’une pièce de théâtre intitulée L’Automne (A., S.O. de 1893, t. 1, p.1077, 1079).

 

― demande à interpeller le Gouvernement sur les suites judiciaires qu’il compte donner aux articles parus dans la Libre Parole, le Figaro et le Gaulois, concernant l’affaire de Panama (p. 1225).

 

― Est entendu au sujet de la démission de M. Millevoye (A., S.O. de 1893, t. 2, p. 734).

 

= S’excuse de son absence (A., S.O. de 1890, t. 1, p. 1 ; S.O. de 1891, t. 2, p. 265, 1335 ; S.O. de 1893, t. 2, p. 1383).

 

= Obtient des congés (A., S.O. de 1890, t. 1, p. 55 ; S.O. de 1891, t. 2, p. 282, 1357).

 

 

 
 

TROISIÈME RÉPUBLIQUE

CHAMBRE DES DÉPUTÉS
NEUVIÈME LÉGISLATURE

TABLES GÉNÉRALES

des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires

rédigées aux Archives de la Chambre des députés

1^er juin 1906 — 31 mai 1910

2^e  PARTIE TABLE NOMINATIVE

 

BARRÈS (M. Maurice),

Député de la Seine (Non inscrit)

  

― Son élection est validée (A., S.O. de1906, t. 2, p. 108).

 

= Membre de la commission de la fête nationale de Jeanne d’Arc (1907 : F., n° 115 ;J. O., p. 3832).

 

= Son rapport, au nom du 5^ème Bureau, sur l’élection de M. Benazet par l’arrondissement du Blanc [Indre] (A., S.O. de 1906, t. 2, p.35) ;

 

 

INTERVENTIONS

 

― Est entendu :

 

- au cours de l’interpellation de M. de Pressensé sur l’arrêt de revision rendu par la Cour de cassation [Affaire Dreyfus] (p. 650) ;

 

- sur l’urgence d’une proposition de loi de M. Georges Berry tendant à modifier la loi relative au repos hebdomadaire (A., S.E. de 1906, t. unique, p. 270, 279) ;

 

- sur la fixation de la discussion du projet de loi relatif à l’exercice public des cultes (p. 1256) ; dans la discussion de ce projet de loi (p. 1289).

 

― Prend part à la discussion :

 

- du Budget de l’exercice 1907, modifié par le Sénat

(Ses observations sur l’ensemble du projet, (A., S.O. de 1907, t. 1, p. 282).

 

― Demande à interpeller le Ministre de la Guerre sur les mesures prises à l’égard du général commandant le 20^ème corps d’armée (p. 1043) ; Développe cette interpellation (p. 1063, 1069).

 

― Prend part à :

 

- la discussion du projet de loi modifiant les articles 6, 9, 10 et 11 de la loi sur la séparation des Eglises et de l’Etat (A., S.E. de 1907, t. unique, p.76 et suiv.)

 

- la discussion d’un projet de crédit applicable à la translation d’Émile Zola au Panthéon (A., S.O. de 1908, t. 1, p. 809).

 

― Est entendu :

 

- au cours de l’interpellation de M. Alexandre Blanc sur la révocation de l’instituteur Roux-Costadau (A., S.O. de 1908, t. 2, p.188, 189).

 

― Prend part à :

 

- la discussion du projet et des propositions de loi concernant la peine de mort (p. 673).

 

- la discussion du projet et des propositions de loi concernant la peine de mort  (A., S.E. de 1908, t. unique, p. 854).

 

― Demande à interpeller le Ministre des Travaux publics sur la situation faite aux abonnés du téléphone par l’incendie du bureau de la rue Gutenberg (p. 31) ; développe cette interpellation (p. 486, 495).

 

― Son ordre du jour motivé déposé de concert avec M. Georges Berry (p. 497 ; retrait, ibid.).

 

― Est entendu :

 

- Au cours d’une interpellation de M. de Pressensé sur les procédés de discussion du Président du Conseil (A., S.O. de 1909, t. 1, p. 253).

 

- Explique son vote à la suite des interpellations sur la grève des employés des Postes et des Télégraphes (p. 952).

 

― Adresse au Ministre de l’instruction publique une question relative au suicide d’un élève du lycée de Clermont-Ferrand (A., S.O. de 1909, t. 2, p. 652).

 

― Prend part à :

 

- la discussion des propositions de loi tendant à modifier le tarif général des douanes

(Son amendement relatif aux volailles morts et pigeons, (A., S.E. de 1909, t. unique, p. 139 ; Son amendement relatif au gibier mort, p. 140 ; Pommes de terre, p. 166 ; Raisins de table, p. 170 ; Fruits frais de table, p. 172 ; son amendement relatif aux mêmes fruits importés en dehors de la période de production nationale, p. 174 ; Légumes frais importés comme primeurs, p. 245 ; Armes à feu, p. 1743).

 

― Ses observations incidentes :

 

- au cours de l’interpellation de M. René Besnard sur le cas de M. Rocafort (A., S.O. de 1910, t. 1, p.118).

 

― Demande à interpeller le Ministre de l’Instruction publique sur l’état d’esprit de quelques instituteurs (p. 91) ; développe cette interpellation (p. 198 et suiv.).

 

― Est entendu :

 

- dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, sur les retraites ouvrières et paysannes (p. 2341).

 

― Prend part à la discussion :

 

- du Budget de l’exercice 1910 (

Beaux-Arts : Discussion générale, A., S.O. de 1910, t. 1, p. 443 ; 

Guerre : Création d’une médaille commémorative de la guerre de 1870-1871, p. 951).

 

= S’excuse de son absence (A., S.O. de 1907, t. 1, p. 5).

 

= Obtient un congé (A., S.E. de 1907, t. unique, p. 1282)

 

 

TROISIÈME RÉPUBLIQUE

CHAMBRE DES DÉPUTÉS
DIXIÈME LÉGISLATURE

TABLES GÉNÉRALES

des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires

rédigées aux Archives de la Chambre des députés

1^er juin 1910 —  31 mai 1914

2^e  PARTIE TABLE NOMINATIVE

 

BARRÈS (M. Maurice),

Député du 1^er arrondissement de Paris (Seine) (Député indépendant)

  

― Son élection est validée (A., S.O. de 1910, t. 2, p. 95).

 

= Membre de diverses commissions (1913 : F., n° 322 ; J.O. p. 1710.

 

- de la commission de l’enseignement et des beaux-arts (A., S.O. de 1910, t. 2, p.587).

  

INTERVENTIONS

 

= Son rapport sur la proposition de loi relative à une promotion exceptionnelle dans la Légion d’honneur à l’occasion du soixante-quinzième anniversaire de la fondation de la Société de gens de lettres (I., n° 2865 ; an., S.O. de 1913, p. 1057). 

= Prend part à la discussion : 

- du projet de loi portant ouverture, aux Ministres de l’Intérieur et de l’Agriculture, de crédits supplémentaires pour secours aux victimes d’inondations ou de calamités agricoles (Discussion générale, A., S.O. de 1910, t. 2, p. 664).

 

- d’interpellations sur la politique générale du Gouvernement (A., S.E. de 1910, t. unique, p. 195).

 

- du Budget de l’exercice 1911

(Agriculture : Marché des halles centrales de Paris, (A., S.E. de 1910, t. unique, p. 1144.

Intérieur : Discussion générale, A., S.O. de 1911, t. 1, p. 104, 126.) 

- du projet de loi portant fixation du Budget général de l’Exercice 1912

 (Beaux-Arts : Discussion générale, A., S.E. de 1911, t. unique, p. 982.)

 

- sa proposition de résolution concernant le jardin des Tuileries (p. 1016).

 

― est entendu dans la discussion de l’élection de M. Bonnail par l’arrondissement de Limoux [Aude] (A., S.O. de 1912, t. 1, p. 1311) 

= Prend part à la discussion : 

- du projet de loi portant ouverture d’un crédit pour la célébration du bicentenaire de la naissance de J.-J. Rousseau (A., S.O. de 1912, t. 2, p. 44).

 

- du projet de loi portant fixation du Budget général de l’Exercice 1913

(Intérieur : Discussion générale, (A., S.E. de 1912, t. unique, p. 513).

 

- sa proposition de résolution concernant la conservation des monuments d’architecture religieuse, p. 531.

Beaux-Arts : Jardin des Tuileries, p. 823.

Articles de la Loi de Finances : son sous-amendement relatif à la création d’une caisse des monuments historiques. (A., S.O. de 1913, t. 1, p. 1274, 1288). 

― est entendu dans la discussion :

 

- d’un projet de loi concernant le repos hebdomadaire aux halles centrales de Paris (A., S.E. de 1913, t. unique, p. 344).

 

= Prend part à la discussion :

 

- du projet de loi tendant à la désaffectation au culte de la tour de Saint-Paterne à Orléans (A., S.O. de 1914, t. 1, p. 1765).

 

- des conclusions de la Commission d’enquête sur l’affaire Rochette (p. 2652, 2654).

 

- son ordre du jour motivé, p. 2678.

 

 

 

TROISIÈME RÉPUBLIQUE

CHAMBRE DES DÉPUTÉS
ONZIÈME LÉGISLATURE

TABLES GÉNÉRALES

des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires

rédigées aux Archives de la Chambre des députés

1^er juin 1914 — 7 décembre 1919

2^e  PARTIE TABLE NOMINATIVE

 

BARRÈS (M. Maurice),

Député de la Seine (Non inscrit)

  

― Son élection est validée (A., S.O. de 1914, t. 2, p.102).

 

= Membre :

 

- de la Commission de l’enseignement et des beaux-arts (A., S.O. de 1914, t. 2, p. 288).

 

- de la Commission de l’armée (A., S. de 1918, t. unique, p. 2678).

 

= Sa proposition de loi tendant à allouer, sous forme de police d’assurance, une prime à tous les combattants et mobilisés (I. n° 4106 ; an., S. de 1917, p. 2042).

 

 

INTERVENTIONS

 

― Est entendu :

 

- pour un fait personnel (A., S. de 1915, t. unique, p. 1517).

 

― Intervient dans la discussion :

 

- des ordres du jour motivés présentés à la suite de la discussion, en comité secret, des interpellations sur les opérations militaires (A., S. de 1917, t. unique, p. 1736).

 

- d’interpellations relatives à l’affaire Bolo Pacha et aux mesures que le Gouvernement compte prendre pour assurer l’œuvre de la justice (p. 2690).

 

― prend part à la discussion :

 

- d’une proposition de résolution concernant la mise en accusation d’un ancien Ministre de l’Intérieur (p. 3159).

 

― Est entendu pour un fait personnel (A., S. de 1918, t. unique, p. 1119).

 

― prend part à la discussion :

 

- du projet de loi portant approbation du traité de paix conclu à Versailles le 28 juin 1919 (A., S.O. de 1919, t. unique, p. 3659, 4238).

= S’excuse de son absence (A., S.O. de 1919, t. unique, p. 1793).

 

= Obtient un congé (A., S. de 1916, t. unique, p. 2).

 

 

TROISIÈME RÉPUBLIQUE

CHAMBRE DES DÉPUTÉS
DOUZIÈME LÉGISLATURE

TABLES GÉNÉRALES

des DOCUMENTS et DÉBATS parlementaires

rédigées aux Archives de la Chambre des députés

8 décembre 1919 — 4 décembre 1923

2^e  PARTIE TABLE NOMINATIVE

 

BARRÈS (M. Maurice),

Député de la Seine (Entente républicaine démocratique)

  

― Son élection est validée (A., S.E. de 1919, t. unique, p. 29).

 

= Membre :

 

- de la Commission des affaires étrangères (A., S.O. de 1920, t. 1, p. 78) ;

 

- de la Commission d’Alsace et de Lorraine (ibid.)

 

 

INTERVENTIONS

 

― Sa proposition de loi ayant pour objet l’institution d’une fête nationale de Jeanne d’Arc, fête du patriotisme (I. n° 699 ; an., S.O. de 1920, p. 647).

 

― Sa proposition de loi ayant pour but de réprimer les campagnes menées dans le public avec de l’argent étranger et qui sont de nature à porter atteinte à la situation extérieure, militaire ou financière de la France (I. n° 8553 ; an., S.O. de 1919, p. 327).

 

― Son rapport sur le projet de loi tendant à autoriser la congrégation dite « Institut missionnaire des Frères des écoles chrétiennes » (I. n° 5885; an., S.O. de 1923, p. 764).

 

― Son rapport sur le projet de loi tendant à autoriser la congrégation dite « Société des Missionnaires d’Afrique » (Pères blancs) (I. n° 6110 ; an., S.O. de 1923, p. 1131).

 

― Son rapport sur le projet de loi tendant à autoriser la congrégation dite « Société des Missions africaines de Lyon ». (I. n° 6208 ; an., S.O. de 1925, p. 1291).

 

― Son rapport sur le projet de loi tendant à autoriser la congrégation des Franciscains français pour les missions à l’étranger (I. n° 7083 ; an., S.O. de 1924, p. 278).

 

― Son rapport sur le projet de loi tendant à autoriser la congrégation dite « Société des Missionnaires du Levant » (I. n° 7084 ; an., S.O. de 1924, p. 285).

 

― demande à interpeller sur l’application du traité de paix à l’égard de l’Allemagne spécialement en ce qui concerne les pays rhénans (A., S.O. de 1920, t. 1, p. 19) ; développe cette interpellation (p. 101).

 

― demande à interpeller sur la politique du Gouvernement à l’égard de l’Allemagne (p. 421) ; développe cette interpellation (p. 600).

 

― Prend part à la discussion :

 

- de diverses interpellations concernant les grèves (A., S.O. de 1920, t. 2, p. 1330).

 

- du projet de loi portant fixation du Budget général de l’Exercice 1920

(Instruction publique : Discussion générale, p. 1699, 1705).

 

Son amendement concernant l’expansion universitaire et scientifique de la France à l’étranger, p. 1750 ; Laboratoires du Collège de France, p. 1750, 1752).

 

- du projet de loi autorisant le Gouvernement à prendre les mesures nécessaires à l’exécution du protocole interallié du 16 juillet 1920 (p. 2925).

 

― Demande à interpeller pour savoir ce qui est advenu des sacrifices consentis par la France, dans le protocole de Spa du 16 juillet 1920, pour améliorer le ravitaillement des mineurs allemands (A., S.E. de 1920, t. unique, p. 266).

 

― Prend part à la discussion :

 

- d’une interpellation relative à la démission de M. André Lefèvre, Ministre de la Guerre (p. 478).

 

- du projet de loi portant fixation du Budget de l’Exercice 1921

(Instruction publique : Documentation générale scientifique de la langue française, A. S.O. de 1921, t. 1 p. 630).

 

― Demande à interpeller sur la suppression de la ligue douanière du Rhin (A. S.E. de 1921, t. unique, p. 3) ; développe cette interpellation (p. 28).

 

― Est entendu :

 

- dans la discussion d’interpellations sur la politique générale du Gouvernement (p. 77).

 

― Prend part à la discussion :

 

- du projet de loi portant fixation du Budget général de l’exercice 1922

(Instruction publique : Discussion générale, p. 1246 ; Son amendement relatif à la documentation scientifique, p. 1264.

 

― Intervient au cours de la discussion d’une interpellation concernant le non-lieu prononcé dans l’affaire Paul-Meunier (A. S.O. de 1922, t. 1, p. 417).

 

― Demande à interpeller sur la manière dont le Gouvernement entend assurer l’union des alliés pour la reconstruction matérielle et morale de l’Europe (A., S.O. de 1922, t. 2, p. 4) ; développe cette interpellation (p. 59).

 

― Est entendu :

 

- dans la discussion d’interpellations sur la réforme de l’enseignement secondaire (A., S.O. de 1922, t. 2, p.  531, 596 et suiv.).

 

― Prend part à la discussion :

 

- du projet de loi portant fixation du Budget de l’Exercice 1923

(Instruction publique : Création d’une chaire de langue romane à la faculté d’Aix-Marseille, A., S.E. de 1922, t. unique, p. 1246 ; Matériel des universités, p. 1249 ; Bourses et remises de frais d’études aux étudiants des pays amis, p. 1251 ; Création d’un fonds national de prêts d’honneur aux étudiants, p. 1254 et suiv. ;

Son sous-amendement à un amendement ayant trait à cet objet ; p. 1260 ; Son amendement relatif à la publication de la bibliographie scientifique en langue française, p. 1282 ; Suppression des écoles ne comptant qu’un très petit nombre d’élèves, p. 1330 ;

Son amendement au chapitre 30 relatif au fonds pour l’expansion universitaire et scientifique de la France à l’étranger, p. 1974.

 

Loi de finances : Prêts d’honneur aux étudiants, A., S.O. de 1923, t. 1, p. 300).

 

― Demande à interpeller sur la politique du Gouvernement en Rhénanie (A., S.E. de 1923, t. unique, p. 3).

 

― Prend part à la discussion :

 

- des crédits, sur l’Exercice 1924, relatifs aux dépenses extraordinaires ; aux dépenses du Maroc et des théâtres d’opérations extérieurs (Discussion générale : Occupation en Syrie ; Situation faite l’Etat des Alaouites, p. 26) ; d’interpellations sur la politique extérieure (Ses observations concernant le mouvement rhénan, p. 280 et suiv.).

 

= Obtient des congés (A., S.O. de 1920, t. 1, p. 387 ; A., S.O. de 1922, t. 1, p. 167).

 

= Son décès est annoncé à la Chambre (A., S.E. de 1923, t. unique, p. 343).