Samedi 27 septembre 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 31

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)

Samedi 27 septembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 30

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)

Vendredi 26 septembre 2014

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 29

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)

Vendredi 26 septembre 2014

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 28

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)

Vendredi 26 septembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 27

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)

Jeudi 25 septembre 2014

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 26

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)

Jeudi 25 septembre 2014

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 25

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)

Jeudi 25 septembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 24

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)

Mercredi 24 septembre 2014

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 23

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)

Mercredi 24 septembre 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 22

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)

Mercredi 24 septembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 21

– Examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (Mmes Ericka Bareigts, Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, MM. Denis Baupin et Philippe Plisson, rapporteurs)

Jeudi 18 septembre 2014

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 20

– Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de M. Philippe Monloubou, président du directoire d’ERDF ; de Mme Sandra Lagumina, directeur général de GrDF ; de Mme Denise Saint-Pé, seconde vice-présidente déléguée de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) ; de M. Guillaume Tabourdeau, délégué général de l’Association nationale des régies de services publics des organismes constitués par les collectivités locales ou avec leur participation (ANROC) ; et de M. Sylvain Waserman, directeur général de Réseau Gaz Distribution Services (GDS) et vice-président du syndicat professionnel des entreprises gazières non nationalisées (SPEGNN)

Jeudi 18 septembre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Maillard, président de RTE, et de M. Thierry Trouvé, directeur général de GRT Gaz

Jeudi 18 septembre 2014

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Proglio, président-directeur général d’EDF

Jeudi 18 septembre 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 17

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de GDF-Suez

Jeudi 18 septembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 16

– Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de M. Matthieu Orphelin, conseiller spécial et porte-parole sur la transition énergétique de la Fondation Nicolas Hulot, Mme Maryse Arditi, responsable énergie de France nature environnement (FNE), Mme Lorelei Limousin, chargée de mission transports de Réseau Action Climat, M. Marc Jedliczka de CLER-Réseau pour la transition énergétique, et M. Yannick Rousselet, chargé de campagne nucléaire de Greenpeace

Mercredi 17 septembre 2014

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 15

– Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique (CEA), Mme Marie Castelli, secrétaire générale de AVERE France, M. Jean-Christophe Béziat, directeur des relations institutionnelles pour l’Innovation, l’environnement et la mobilité de Renault et M. Adamo Screnci, vice-président exécutif de McPhy Energy (thèmes : le stockage de l'électricité et le véhicule électrique)

Mercredi 17 septembre 2014

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 14

– Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de M. Alexandre Grillat, secrétaire national de la Confédération française de l’encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), Mme Marie-Claire Cailletaud, secrétaire fédérale de la Confédération générale du travail (CGT) et M. Dominique Launay, secrétaire général de l’Union interfédérale des transports de la CGT, M. Dominique Olivier, de la Confédération française démocratique du travail (CFDT), accompagné de M. François Delatronchette, et M. Jacky Chorin, secrétaire fédéral de Force ouvrière (FO)

Mercredi 17 septembre 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 13

– Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de M. Jean-Jack Queyranne, président de la commission « Développement durable, environnement » de l’Association des régions de France (ARF), Mme Frédérique Massat, députée, présidente de l’Association nationale des élus de la montagne (ANEM), M. Philippe Angotti, représentant de l’Association des communautés urbaines de France (ACUF), M. Martial Saddier, député, représentant de l’Association des maires de France (AMF), M. Jean Révéreault, représentant de l’Association des communautés de France (AdCF), M. Bruno Sido, sénateur, secrétaire général de l’Assemblée des départements de France (ADF), Mme Hélène Geoffroy, députée, vice-présidente de la communauté urbaine du Grand Lyon, en charge de l’énergie, et M. Christophe Porquier, représentant de l’ARF

Mercredi 17 septembre 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 12

– Présentation, ouverte à la presse, commune avec la Commission des affaires économiques, du rapport d’information sur l’adaptation du droit de l’énergie aux outre-mer (Mme Ericka Bareigts et M. Daniel Fasquelle, rapporteurs)

Mercredi 17 septembre 2014

Séance de 8 heures 15

Compte rendu n° 11

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Houtman, directrice des affaires générales à la direction générale Énergie de la Commission européenne

Mardi 16 septembre 2014

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 10

– Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de M. Guillaume de Bodard, président de la Commission environnement et développement durable de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME), M. Emmanuel Rodriguez, membre du comité directeur de l’Union des industries utilisatrices d’énergie (UNIDEN), M. Michel Guilbaud, directeur général du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

Jeudi 11 septembre 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-René Lemas, directeur général du groupe Caisse des dépôts

Jeudi 11 septembre 2014

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 8

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l’énergie

Jeudi 11 septembre 2014

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 7

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Franck Chevet, président de l’Autorité de sûreté nucléaire, et de M. Jacques Repussard, président de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Jeudi 11 septembre 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables et de M. Robert Durdilly, président de l’Union française de l’électricité

Jeudi 11 septembre 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Léchevin, président de l’ADEME.

Jeudi 11 septembre 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Delevoye, président du Conseil économique, social et environnemental, Mme Laure Hézard et M. Jean Jouzel, rapporteurs.

Mercredi 10 septembre 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 3

– Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de M. Jean Gaubert, médiateur de l’énergie, accompagné de M. Stéphale Mialot, M. Frédéric Blanc, juriste à l’Union fédérale des consommateurs (UFC)-Que Choisir, M. Dominique Marmier, président de Famille rurales, accompagnées de Mme Nadia Ziane

Mardi 9 septembre 2014

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 2

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques et la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, de Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)

Mardi 9 septembre 2014

Séance de 15 heures 15

Compte rendu n° 1

Réunion constitutive :

– Examen des candidatures des députés n’appartenant à aucun groupe