Réponse publiée le 21 juin 1993

Le souci de conferer aux etablissements une plus grande responsabilite a conduit a leur attribuer une dotation horaire globale pour la mise en oeuvre des enseignements. A cette fin, deux arretes du 20 juin 1985, modifiant les arretes du 14 mars 1977, du 26 janvier 1978 et du 22 decembre 1978, relatifs aux horaires et effectifs des classes de college ont supprime, pour la constitution des divisions, toute norme d'effectif ainsi que la notion de seuil de reference. Il appartient par consequent a chaque college, en fonction des horaires et des programmes prescrits, de determiner ses structures divisionnaires de maniere autonome. Toutefois, ceux-ci ne sauraient negliger les exigences et les contraintes propres a l'enseignement des sciences experimentales auxquelles se rattachent les sciences et techniques biologiques et geologiques. Ainsi, si les activites d'experiences ou de manipulations sont preconisees, il s'avere necessaire pour le bon deroulement de ces travaux que chaque etablissement, en fonction notamment des postes de travail existant dans ses salles de travaux pratiques, veille a l'organisation de ses classes en recourant, si le besoin s'en fait sentir, a des effecifs alleges.