Recherche de questions (10^e législature)

• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3875 de M. Gerin André

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Hopitaux de Nantua et d'Oyonnax

  Réponse publiée le 31 janvier 1994
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3874 de Mme Jambu Janine

  Rubrique : Recherche

  Titre : Office national d'etudes et de recherches aerospatiales

  Réponse publiée le 11 octobre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3873 de Mme Jambu Janine

  Rubrique : Materiels electriques et electroniques

  Titre : GEC Alsthom

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3872 de M. Pierna Louis

  Rubrique : Banques et etablissements financiers

  Titre : Comptoir des entrepreneurs

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3871 de M. Julia Didier

  Rubrique : Sang

  Titre : Transfusion sanguine

  Réponse publiée le 8 novembre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3870 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Centre hospitalier regional de Metz - Thionville

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3869 de M. Marsaudon Jean

  Rubrique : Sports

  Titre : Associations et clubs

  Réponse publiée le 30 août 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3868 de M. Martin-Lalande Patrice

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Industrie et P et T : personnel

  Réponse publiée le 18 octobre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3867 de M. Lepercq Arnaud

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Politique fiscale

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3866 de M. Houssin Pierre-Rémy

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Aveugles

  Réponse publiée le 30 août 1993