Question écrite n° 10695 :
lutte et prévention

11e Législature

Question de : M. Michel Terrot
Rhône (12e circonscription) - Rassemblement pour la République

M. Michel Terrot attire l'attention de Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur le traitement chimique des bâtiments. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer les effets de ce dernier sur l'environnement et plus particulièrement sur les nappes phréatiques.

Données clés

Auteur : M. Michel Terrot

Type de question : Question écrite

Rubrique : Déchets, pollution et nuisances

Ministère interrogé : aménagement du territoire et environnement

Ministère répondant : aménagement du territoire et environnement

Dates :
Question publiée le 2 mars 1998
Réponse publiée le 27 juillet 1998

partager