Question écrite n° 13656 :
air

11e Législature

Question de : M. Jean-Marie Demange
Moselle (9e circonscription) - Rassemblement pour la République

M. Jean-Marie Demange appelle l'attention de Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur les stations de qualité de l'air installées sur le territoire national. Compte tenu du manque de détail caractérisant la réponse à la question écrite n° 8419, publiée au Journal officiel du 29 décembre 1997, il réitère sa question et lui demande d'y répondre très précisément.

Données clés

Auteur : M. Jean-Marie Demange

Type de question : Question écrite

Rubrique : Déchets, pollution et nuisances

Ministère interrogé : aménagement du territoire et environnement

Ministère répondant : aménagement du territoire et environnement

Dates :
Question publiée le 27 avril 1998
Réponse publiée le 20 mars 2000

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